Fabrication de plats préparés

Cette sous-classe comprend la fabrication industrielle de plats cuisinés élaborés prêts à être consommés (c'est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits). Ces plats sont traités (congelés, réfrigérés, surgelés, appertisés ou sous-vide) en vue de leur conservation et généralement emballés et étiquetés pour la revente.

Pour être considéré comme un plat préparé, une préparation doit contenir des ingrédients appartenant à au moins deux familles distinctes (hors assaisonnement) de produits parmi les suivantes : produits à base de viande, produits à base de poisson, crustacés ou mollusques, produits à base de légumes ou de fruits, produits à base de pâtes, produits à base d'œufs, de fromage ou de céréales.

• la fabrication industrielle de plats préparés à base de viande ou de volaille
• la fabrication industrielle de plats préparés à base de poisson, crustacés ou mollusques
• la fabrication industrielle de plats préparés à base de légumes, y compris pommes de terre ou de fruits
• la fabrication industrielle de plats préparés à base de pâtes
• la fabrication industrielle de pizzas surgelées ou conservées d'une autre manière

• la fabrication de préparations de produits frais ou ne comportant pas deux ingrédients (cf. sous-classe ad hoc de la division 10)
• la fabrication de charcuteries (cf. 10.13A)
• la fabrication artisanale de préparations périssables vendues en charcuterie avec vente au détail (cf. 10.13B)
• la fabrication de préparations périssables telles que les préparations charcutières à base de légumes (cf. 10.39A) ou les sandwiches (cf. 10.89Z)
• le commerce de gros de plats et de repas préparés (cf. 46.38B)
• le commerce de détail de plats et repas préparés (cf. 47.11 et 47.29Z)
• la préparation de plats et de repas pour consommation immédiate (cf. 56.10)
• la préparation et la cuisson de pizzas à emporter ou livrées (cf. 56.10C)
• les activités des entreprises fournissant des repas (cf. 56.29)
• la préparation de plateaux-repas destinés aux transporteurs aériens et similaires et plus généralement à la restauration collective (cf. 56.29A)