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Active (Sirene)

LA FRANCHE

SIREN 495 299 836 · Fabrication de bière · La Ferté

LA FRANCHE (sas, société par actions simplifiée), SIREN 495299836, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er avril 2007. Son activité principale déclarée est « Fabrication de bière » (code 11.05Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à La Ferté (Jura). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationLA FRANCHE
SIREN495 299 836
SIRET du siège495 299 836 00017
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création1er avril 2007
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleFabrication de bière (11.05Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202511.05Y — Fabrication de bière

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication de bière » · Entreprises de la commune La Ferté · Entreprises du département Jura

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET495 299 836 00017
Adresse28 RUE PRINCIPALE, 39600 LA FERTE
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (19)

  1. 7 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-10-31

    BODACC C n° 20260087, annonce 2865 · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · annonce source

  2. 18 décembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-10-31

    BODACC C n° 20250243, annonce 4842 · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · annonce source

  3. 25 février 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20250039, annonce 2470 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier · annonce source

  4. 2 mai 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-10-31

    BODACC C n° 20240086, annonce 6753 · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · annonce source

  5. 21 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-10-31

    BODACC C n° 20230246, annonce 3518 · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · annonce source

  6. 6 juillet 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20230129, annonce 3279 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier · annonce source

  7. 19 mai 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital. Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20220098, annonce 1226 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier · annonce source

  8. 12 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-10-31

    BODACC C n° 20220093, annonce 2773 · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · annonce source

  9. 24 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-10-31

    BODACC C n° 20210122, annonce 4033 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

  10. 21 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-10-31

    BODACC C n° 20200119, annonce 1553 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

  11. 3 mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-10-31

    BODACC C n° 20190044, annonce 1289 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

  12. 18 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-10-31

    BODACC C n° 20180194, annonce 5711 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

  13. 23 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-10-31

    BODACC C n° 20170083, annonce 2969 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

  14. 9 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-10-31

    BODACC C n° 20160064, annonce 6238 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

  15. 22 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-10-31

    BODACC C n° 20150052, annonce 2316 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

  16. 14 juin 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-10-31

    BODACC C n° 20140033, annonce 4816 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

  17. 19 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-10-31

    BODACC C n° 20130084, annonce 3478 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

  18. 2 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-03-31

    BODACC C n° 20100043, annonce 3327 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

  19. 11 décembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20090239, annonce 1449 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 11.05Z) dans le département Jura, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.