LA FRANCHE
SIREN 495 299 836 · Fabrication de bière · La Ferté
LA FRANCHE (sas, société par actions simplifiée), SIREN 495299836, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er avril 2007. Son activité principale déclarée est « Fabrication de bière » (code 11.05Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à La Ferté (Jura). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | LA FRANCHE |
|---|---|
| SIREN | 495 299 836 |
| SIRET du siège | 495 299 836 00017 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 1er avril 2007 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Fabrication de bière (11.05Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 11.05Y — Fabrication de bière |
Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication de bière » · Entreprises de la commune La Ferté · Entreprises du département Jura
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 495 299 836 00017 |
|---|---|
| Adresse | 28 RUE PRINCIPALE, 39600 LA FERTE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (19)
7 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-10-31
BODACC C n° 20260087, annonce 2865 · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · annonce source
18 décembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-10-31
BODACC C n° 20250243, annonce 4842 · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · annonce source
25 février 2025 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification du capital.
BODACC B n° 20250039, annonce 2470 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier · annonce source
2 mai 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-10-31
BODACC C n° 20240086, annonce 6753 · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · annonce source
21 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-10-31
BODACC C n° 20230246, annonce 3518 · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · annonce source
6 juillet 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20230129, annonce 3279 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier · annonce source
19 mai 2022 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification du capital. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20220098, annonce 1226 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier · annonce source
12 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-10-31
BODACC C n° 20220093, annonce 2773 · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · annonce source
24 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-10-31
BODACC C n° 20210122, annonce 4033 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
21 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-10-31
BODACC C n° 20200119, annonce 1553 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
3 mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-10-31
BODACC C n° 20190044, annonce 1289 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
18 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-10-31
BODACC C n° 20180194, annonce 5711 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
23 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-10-31
BODACC C n° 20170083, annonce 2969 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
9 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-10-31
BODACC C n° 20160064, annonce 6238 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
22 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2014-10-31
BODACC C n° 20150052, annonce 2316 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
14 juin 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-10-31
BODACC C n° 20140033, annonce 4816 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
19 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-10-31
BODACC C n° 20130084, annonce 3478 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
2 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-03-31
BODACC C n° 20100043, annonce 3327 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
11 décembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'activité.
BODACC B n° 20090239, annonce 1449 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.