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Active (Sirene)

FRANCOIS MARTENOT

SIREN 501 570 675 · Vinification · Vignoles

FRANCOIS MARTENOT (sas, société par actions simplifiée), SIREN 501570675, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 26 novembre 2007. Son activité principale déclarée est « Vinification » (code 11.02B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Vignoles (Côte-d'Or). Le répertoire recense 9 établissements, dont 5 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 100 à 199 salariés (année 2024).

Identité

DénominationFRANCOIS MARTENOT
SIREN501 570 675
SIRET du siège501 570 675 00030
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création26 novembre 2007
Catégorie d'entrepriseEntreprise de taille intermédiaire (ETI) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2024
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié100 à 199 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleVinification (11.02B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202511.02H — Fabrication de vins non effervescents

Toutes les entreprises de l'activité « Vinification » · Entreprises de la commune Vignoles · Entreprises du département Côte-d'Or

Établissements (9)

5 actifs

Siège

SIRET501 570 675 00030
AdresseZI BEAUNE VIGNOLES, 6 RUE DOCTEUR BAROLET, 21200 VIGNOLES
ÉtatActif
Établissements actifs (4)
SIRETCommuneActivitéCréation
501 570 675 00097Ligny-le-Châtel46.34Z31 décembre 2019
501 570 675 00071Nuits-Saint-Georges46.34Z2 octobre 2017
501 570 675 00055Meursault11.02B1er novembre 2016
501 570 675 00089Aloxe-Corton11.02B26 octobre 2016
Établissements fermés (4)
SIRETCommuneActivitéCréation
501 570 675 00063Beaune47.25Z2 octobre 2017
501 570 675 00048Romanèche-Thorins46.34Z30 novembre 2015
501 570 675 00022Illzach46.34Z30 juin 2008
501 570 675 00014Montagny-lès-Beaune46.34Z26 novembre 2007

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/202512 mois*Complets119 044 297 €+9,7 %27 381 €5 063 157 €0,0 %Publics
31/12/202412 mois*Complets108 548 029 €+4,3 %-851 086 €7 098 754 €-0,8 %Publics
31/12/202312 mois*Complets104 028 634 €+10,1 %517 826 €5 945 520 €0,5 %Publics
31/12/202212 mois*Complets94 509 024 €-9,9 %773 866 €2 683 334 €0,8 %Publics
31/12/202112 mois*Complets104 903 295 €+13,2 %1 427 805 €4 589 524 €1,4 %Publics
31/12/202012 mois*Complets92 683 723 €-2,0 %78 250 €1 379 081 €0,1 %Publics
31/12/201912 mois*Complets94 560 349 €+13,1 %-4 573 162 €-1 188 221 €-4,8 %Publics
31/12/201812 mois*Complets83 612 789 €-5,8 %-2 289 098 €2 006 320 €-2,7 %Publics
31/12/201712 mois*Complets88 719 784 €—1 133 205 €5 205 219 €1,3 %Publics
31/12/2016Non publiéeComplets63 012 510 €—637 565 €2 250 552 €1,0 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste31/12/2024
complet · 12 mois
31/12/2023
complet · 12 mois
31/12/2022
complet · 12 mois
31/12/2021
complet · 12 mois
31/12/2020
complet · 12 mois
Total du bilan153 639 177 €152 362 138 €148 067 581 €133 773 613 €129 407 076 €
Capitaux propres27 395 949 €26 130 007 €25 552 198 €24 508 328 €24 184 731 €
Capital social18 000 000 €18 000 000 €18 000 000 €18 000 000 €18 000 000 €
Emprunts et dettes financières6 762 204 €5 878 467 €4 909 817 €27 801 491 €29 684 032 €
Disponibilités322 033 €512 031 €360 951 €743 795 €1 552 577 €
Stocks87 808 190 €87 396 499 €78 221 096 €63 018 069 €61 120 859 €
Créances clients28 182 838 €20 721 580 €19 984 137 €21 869 606 €20 725 428 €
Dettes fournisseurs30 256 197 €34 798 483 €35 131 930 €28 374 580 €27 419 659 €
Charges de personnel10 683 744 €10 670 387 €10 041 296 €9 850 409 €9 475 220 €
Impôts et taxes1 105 577 €1 045 164 €1 096 611 €1 176 857 €1 714 616 €
Charges financières3 472 096 €3 124 660 €1 000 986 €684 390 €736 955 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (59)

  1. 2 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260145, annonce 2565 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

  2. 2 décembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital.

    BODACC B n° 20250231, annonce 1010 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon · annonce source

  3. 8 août 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250151, annonce 2428 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

  4. 12 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240177, annonce 1393 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

  5. 7 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230172, annonce 946 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

  6. 11 octobre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220197, annonce 1367 · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · annonce source

  7. 8 octobre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20210197, annonce 320 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  8. 22 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210163, annonce 653 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  9. 25 février 2021 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE TRAITE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE la SCI COTEAUX DE LIGNY PAR la societe FRANCOIS MARTENOT SAS 1. Evaluation de l'actif et du passif de la SCI COTEAUX DE LIGNY dont la transmission à la société FRANCOIS MARTENOT SAS est prévue : Montant Actif au 31 décembre 2020 : 913 194 euros, Mont

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20210039, annonce 1850 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE · annonce source

  10. 25 février 2021 · Ventes et cessions · Avis initial

    FRANCOIS MARTENOT Société par Actions Simplifiée Au capital de 18 000 000 euros 6 Rue du Docteur Barolet 21200 VIGNOLES RCS DIJON 501 570 675 AVIS DE TRAITE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SCI COTEAUX DE LIGNY PAR LA SOCIETE FRANCOIS MARTENOT SAS 1. Evaluation de l'actif et du passif de la SCI

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20210039, annonce 353 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  11. 19 novembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le nom commercial et Fusion - L236-1 à compter du 31/08/2020 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : Société absorbante :FRANCOIS MARTENOT, Société par actions simplifiée (SAS), 6 rue Docteur Barolet - ZI Beaune Vignoles 21200 VIGNOLES (RCS DIJON (2104) 501 570 675) société absorbée :SCI LES CHANTERELLES, Société civile immobilière (SCI), RD 974 21190 MEURSAULT (RCS DIJON (2104) 398 368 332)

    BODACC B n° 20200225, annonce 869 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  12. 13 novembre 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis de projet de fusion BEJOT VINS ET TERROIRS Société par Actions Simplifiée Au capital de 1 329 600 euros 21190 MEURSAULT RCS DIJON 303 709 224 FRANCOIS MARTENOT Société par Actions Simplifiée Au capital de 18 000 000 euros 6 Rue Docteur Barolet, ZI Beaune Vignoles 21200 VIGNOLES RCS DIJON 501 57

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20200221, annonce 578 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  13. 8 novembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le nom commercial

    BODACC B n° 20200218, annonce 637 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  14. 6 septembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20200173, annonce 255 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  15. 6 septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200173, annonce 858 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  16. 15 juillet 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis de projet de fusion SCI LES CHANTERELLES Société Civile Immobilière Au capital de 6 959,30 euros RD 974 21190 MEURSAULT RCS DIJON 398 368 332 FRANCOIS MARTENOT Société par Actions Simplifiée Au capital de 18 000 000 euros 6 Rue du Docteur Barolet 21200 VIGNOLES RCS DIJON 501 570 675 AVIS DE TRA

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20200135, annonce 607 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  17. 15 mai 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le nom commercial et Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2019 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : société absorbée :MAISON DESVIGNES AINE ET FILS, Société par actions simplifiée (SAS), chemin de Méré 89144 Ligny-le-Châtel (RCS AUXERRE (8901) 813 124 724) société absorbante :FRANCOIS MARTENOT, Société par actions simplifiée (SAS), 6 rue Docteur Barolet - ZI Beaune Vignoles 21200 VIGNOLES (RCS DIJON (2104) 501 570 675)

    BODACC B n° 20200094, annonce 278 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  18. 19 mars 2020 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation

    BODACC A n° 20200056, annonce 1824 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE · annonce source

  19. 20 novembre 2019 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE TRAITE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA societe la MAISON DESVIGNES AINE ET FILS SAS PAR la societe fRANCOIS MARTENOT SAS 1. Evaluation de l'actif et du passif de la société MAISON DESVIGNES AINE ET FILS SAS dont la transmission à la société FRANCOIS MARTENOT SAS est prévue : Montant de

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20190223, annonce 1913 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE · annonce source

  20. 20 novembre 2019 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis de projet de fusion MAISON DESVIGNES AINE ET FILS Société par Actions Simplifiée Au capital de 2 700 000 euros Chemin de Méré 89144 LIGNY-LE-CHATEL RCS d'AUXERE n° 813 124 724 FRANCOIS MARTENOT Société par Actions Simplifiée Au capital de 9 000 000 euros 6 Rue du Docteur Barolet 21000 VIGNOLES

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20190223, annonce 273 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  21. 12 septembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le nom commercial

    BODACC B n° 20190176, annonce 578 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  22. 25 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190163, annonce 97 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  23. 18 juillet 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20190137, annonce 865 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  24. 27 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180242, annonce 492 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  25. 27 décembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité

    BODACC B n° 20180247, annonce 339 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  26. 6 décembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le nom commercial

    BODACC B n° 20180233, annonce 1232 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  27. 21 octobre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le nom commercial

    BODACC B n° 20180201, annonce 722 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  28. 1er décembre 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Fusion - L236-1 à compter du 02/10/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : FRANCOIS MARTENOT, Société par actions simplifiée (SAS), rue Docteur Barolet - ZI Beaune Vignoles 21200 VIGNOLES (RCS DIJON (2104) 501 570 675) (sté absorbante) SOCIETE MOILLARD - GRIVOT PAR ABREVIATION SOCIETE MOILLARD OU SOCIETE M.G, Société par actions simplifiée (SAS), RD 974 21190 MEURSAULT (RCS DIJON (2104) 035 680 156) (sté absorbée)

    BODACC B n° 20170231, annonce 372 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  29. 3 novembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170109, annonce 2540 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  30. 31 août 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis de projet de fusion FRANCOIS MARTENOT Société par Actions Simplifiée Au capital de 9 000 000 euros Rue du Docteur Barolet ZI Beaune 21200 VIGNOLES 501 570 675 RCS DIJON MOILLARD – GRIVOT Société par Actions Simplifiée Au capital de 1 680 000 euros RD 974 21190 MEURSAULT 035 680 156 DIJ

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20170166, annonce 239 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  31. 22 août 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Fusion - L236-1 à compter du 31/05/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : FRANCOIS MARTENOT, Société par actions simplifiée (SAS), rue Docteur Barolet - ZI Beaune Vignoles 21200 VIGNOLES (RCS DIJON (2104) 501 570 675) (sté absorbante) MOINGEON, LA MAISON DU CREMANT, Société par actions simplifiée (SAS), route Nationale 74 21190 MEURSAULT (RCS DIJON (2104) 449 057 173) (sté absorbée)

    BODACC B n° 20170159, annonce 456 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  32. 23 avril 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis de projet de fusion FRANCOIS MARTENOT Société par Actions Simplifiée Au capital de 9 000 000 euros Rue du Docteur Barolet ZI Beaune 21200 VIGNOLES 501 570 675 RCS DIJON MOINGEON, LA MAISON DU CREMANT Société par Actions Simplifiée Au capital de 80 000 euros Route Nationale 74 21190 MERSAULT 449

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20170079, annonce 442 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  33. 13 janvier 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20170009, annonce 471 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  34. 14 décembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le nom commercial

    BODACC B n° 20160243, annonce 180 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  35. 13 novembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le nom commercial

    BODACC B n° 20160221, annonce 288 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  36. 29 septembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160104, annonce 1341 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  37. 25 février 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20160039, annonce 611 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  38. 10 février 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 30/11/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : FRANCOIS MARTENOT, Société par actions simplifiée (SAS), rue Docteur Barolet - ZI Beaune Vignoles 21200 VIGNOLES (RCS DIJON (2104) 501 570 675) Pasquier Desvignes, Société par actions simplifiée (SAS), Maison Blanche - RN6 71570 Romaneche Thorins (RCS MACON (7106) 304 306 780)

    BODACC B n° 20160028, annonce 122 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  39. 20 novembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le nom commercial

    BODACC B n° 20150224, annonce 289 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  40. 27 octobre 2015 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14/10/2015, la société FRANCOIS MARTENOT, SAS au capital de 5 756 438 euros, dont le siège social est à 6 Rue du Docteur Barolet 21 200 Vignoles immatriculée au RCS de DIJON sous le n°501 570 675, Et :

    Autre achat, apport, attribution

    BODACC A n° 20150206, annonce 300 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  41. 15 septembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le nom commercial

    BODACC B n° 20150176, annonce 135 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  42. 20 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150061, annonce 3077 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE · annonce source

  43. 14 juillet 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination, l'administration

    BODACC B n° 20150133, annonce 228 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  44. 2 juin 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20150103, annonce 229 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

  45. 5 janvier 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20150001, annonce 2832 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE · annonce source

  46. 18 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130083, annonce 2380 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE · annonce source

  47. 25 septembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20130185, annonce 2294 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE · annonce source

  48. 23 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20130020, annonce 2672 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE · annonce source

  49. 11 avril 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur le capital et Fusion-L236-1 à compter du 28/12/2012 : personne (s) morale (s) ayant participé à l'opération : MARTENOT (François), société anonyme (SA), rue du Docteur Barolet, ZI Beaune, Vignoles, 21209 Beaune (RCS Dijon (2104) 516 420 130)

    BODACC B n° 20130071, annonce 2199 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE · annonce source

  50. 26 novembre 2012 · Ventes et cessions · Avis initial

    Pour la société absorbante : La société TRESCH CLERGET, S.A.S. au capital de 6 100 720 euros, ayant son siège social à Illzach (68110), 74, avenue de Belgique, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mulhouse sous le numéro 501 570 675, société absorbante. Pour la société absorbée :

    Autre achat, apport, attribution

    BODACC A n° 20120229, annonce 844 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE · annonce source

  51. 24 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110081, annonce 2765 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE · annonce source

  52. 4 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20110007, annonce 3780 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE · annonce source

  53. 21 janvier 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20110015, annonce 1545 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE · annonce source

  54. 14 octobre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090077, annonce 3865 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE · annonce source

  55. 4 novembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    changement de dénomination ; ancienne dénomination : TA EDH S.A.S. ; capital porté de 37 000 euros ; date d'effet : 30/06/2008

    BODACC B n° 20080201, annonce 1030 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE · annonce source

  56. 29 octobre 2008 · Immatriculations · Avis initial

    transfert de siège (origine hors ressort) de 21200 Montagny les Beaune, chemin de la Pierre Qui Vire et apport partiel d'actif placé sous le régime des scissions

    BODACC A n° 20080197, annonce 486 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE · annonce source

  57. 11 août 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080054, annonce 3382 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE · annonce source

  58. 26 juin 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er mars 2008)

    Mise en activité de la société

    BODACC B n° 20080111, annonce 581 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE · annonce source

  59. 12 juin 2008 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20080101, annonce 617 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 11.02B) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.