SAS PATRICK BOUVARD

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Charcuterie » · Entreprises de la commune Mésandans · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 4 décembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-06-30

   BODACC C n° 20250233, annonce 1726 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 27 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-06-30

   BODACC C n° 20220103, annonce 837 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 24 mars 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20220059, annonce 1246 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 21 mars 2018 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'activité

   BODACC B n° 20180056, annonce 469 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 23 décembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2017-06-30

   BODACC C n° 20170125, annonce 2397 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 23 novembre 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

   Avis de projet de fusion Aux termes d'un ASSP en date à MESANDANS du 13/11/2017, il a été établi un projet de fusion par voie d'absorption de la société BONFILS VIANDE, société à responsabilité limitée à associée unique au capital de 15 000, dont le siège social est à CLERVAL (25340) ~ Route de Sant

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20170225, annonce 183 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 6 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2016-06-30

   BODACC C n° 20170003, annonce 3213 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 14 janvier 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2015-06-30

   BODACC C n° 20160005, annonce 3008 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 24 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-06-30

   BODACC C n° 20150122, annonce 3022 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 10 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-06-30

    BODACC C n° 20140001, annonce 3214 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 2 janvier 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-06-30

    BODACC C n° 20130001, annonce 3319 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 11 juillet 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20120132, annonce 807 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 27 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-06-30

    BODACC C n° 20120006, annonce 2815 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 24 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20110005, annonce 2518 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 15 janvier 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20100003, annonce 3060 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 24 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20090027, annonce 2021 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 25 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-06-30

    BODACC C n° 20080099, annonce 4055 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 10.13B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• MAISON COTTIN · Émagny
• BONNET J.M.E · Courcelles-lès-Montbéliard
• SARL MAISON COURBET · Besançon
• LA BOUTIQUE DU P'TIOT · Saint-Vit
• SOCIETE DELACROIX ET FILS · Levier
• LE TUYE DU PAPY GABY · Gilley