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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Pâtisserie » · Entreprises de la commune Vesoul · Entreprises du département Haute-Saône

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 5 juin 2025 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20250107, annonce 2225 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

2. 10 avril 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

   BODACC B n° 20250071, annonce 2300 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

3. 29 janvier 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-06-30

   BODACC C n° 20250020, annonce 3993 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

4. 21 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20240036, annonce 3154 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

5. 1er février 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20230022, annonce 1650 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

6. 2 novembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   cessation d'activité.

   BODACC B n° 20220213, annonce 2696 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

7. 22 septembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'activité.

   BODACC B n° 20220184, annonce 4359 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

8. 29 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20220125, annonce 3913 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

9. 19 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-06-30

   BODACC C n° 20210097, annonce 5296 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

10. 5 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-06-30

    BODACC C n° 20200025, annonce 3806 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

11. 20 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-06-30

    BODACC C n° 20180238, annonce 8151 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

12. 7 mars 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-06-30

    BODACC C n° 20180042, annonce 2572 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

13. 21 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-06-30

    BODACC C n° 20160113, annonce 11511 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

14. 26 janvier 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

    BODACC B n° 20160017, annonce 3253 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

15. 19 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-06-30

    BODACC C n° 20150120, annonce 7256 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

16. 19 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-06-30

    BODACC C n° 20140096, annonce 10920 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source

17. 4 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-06-30

    BODACC C n° 20130080, annonce 10332 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

18. 11 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-06-30

    BODACC C n° 20130008, annonce 9716 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

19. 13 février 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-06-30

    BODACC C n° 20120010, annonce 8622 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

20. 7 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20110008, annonce 9072 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

21. 8 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20100015, annonce 8394 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

22. 18 février 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20090015, annonce 8788 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

23. 18 avril 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-06-30

    BODACC C n° 20080020, annonce 9054 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.