LE SULTAN
SIREN 441 135 886 · Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche · Crots
LE SULTAN (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 441135886, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 septembre 2016. Sa date de création déclarée est le 7 mars 2002. Son activité principale déclarée est « Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche » (code 10.71A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Crots (Hautes-Alpes). Le répertoire recense 4 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | LE SULTAN |
|---|---|
| SIREN | 441 135 886 |
| SIRET du siège | 441 135 886 00030 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 7 mars 2002 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 30 septembre 2016 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (10.71A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche » · Entreprises de la commune Crots · Entreprises du département Hautes-Alpes
Établissements (4)
0 actifSiège
| SIRET | 441 135 886 00030 |
|---|---|
| Adresse | ZONE D'ATTRACTION, PL LES MOULINS, 05200 CROTS |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 441 135 886 00048 | Les Orres | 10.71C | 1er novembre 2015 |
| 441 135 886 00022 | Embrun | 56.10A | 10 septembre 2003 |
| 441 135 886 00014 | Embrun | 55.3A | 7 mars 2002 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (10)
10 novembre 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160220, annonce 212 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
8 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-03-31
BODACC C n° 20140084, annonce 433 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
22 novembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 1er novembre 2013)
Reprise de l'activité après suspension
BODACC B n° 20130225, annonce 87 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
14 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-03-31
BODACC C n° 20130074, annonce 726 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
30 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-03-31
BODACC C n° 20120056, annonce 1365 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
7 août 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité de la société
BODACC B n° 20120151, annonce 36 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
20 décembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-03-31
BODACC C n° 20110091, annonce 57 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
20 décembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-03-31
BODACC C n° 20100091, annonce 1403 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
4 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-03-31
BODACC C n° 20100007, annonce 467 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
25 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-03-31
BODACC C n° 20080089, annonce 697 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.