SIFin
Cessée (Sirene)

LE FOURNIL DE RAPH

SIREN 502 732 035 · Pâtisserie · Châteauneuf-du-Rhône

LE FOURNIL DE RAPH (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 502732035, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2018. Sa date de création déclarée est le 6 février 2008. Son activité principale déclarée est « Pâtisserie » (code 10.71D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Châteauneuf-du-Rhône (Drôme). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

DénominationLE FOURNIL DE RAPH
SIREN502 732 035
SIRET du siège502 732 035 00014
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création6 février 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2018
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principalePâtisserie (10.71D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Pâtisserie » · Entreprises de la commune Châteauneuf-du-Rhône · Entreprises du département Drôme

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET502 732 035 00014
AdresseRTE DE MONTELIMAR, 26780 CHATEAUNEUF-DU-RHONE
ÉtatFermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (12)

  1. 13 juin 2019 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20190112, annonce 532 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  2. 5 juillet 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Dissolution de la société. Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20180127, annonce 559 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  3. 23 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-03-31

    BODACC C n° 20160136, annonce 3627 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  4. 18 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-03-31

    BODACC C n° 20150130, annonce 2042 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  5. 29 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-03-31

    BODACC C n° 20140073, annonce 2439 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  6. 16 décembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20130092, annonce 552 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  7. 5 novembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20120081, annonce 2463 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  8. 31 octobre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20110076, annonce 2857 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  9. 3 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-03-31

    BODACC C n° 20100081, annonce 2099 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  10. 23 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20090099, annonce 2456 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

  11. 27 juin 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    mise en activité suite à création de fonds de commerce, le 15/04/2008

    BODACC B n° 20080112, annonce 361 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE · annonce source

  12. 28 mars 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20080053, annonce 190 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.