SIFin
Cessée (Sirene)

JEANMONNOT SARL

SIREN 484 357 967 · Pâtisserie · Le Russey

JEANMONNOT SARL (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 484357967, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 11 octobre 2022. Sa date de création déclarée est le 27 septembre 2005. Son activité principale déclarée est « Pâtisserie » (code 10.71D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Le Russey (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

DénominationJEANMONNOT SARL
SIREN484 357 967
SIRET du siège484 357 967 00013
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création27 septembre 2005

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 11 octobre 2022
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principalePâtisserie (10.71D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Pâtisserie » · Entreprises de la commune Le Russey · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET484 357 967 00013
Adresse20 AV DE LATTRE DE TASSIGNY, 25210 LE RUSSEY
ÉtatFermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (11)

  1. 13 octobre 2022 · Radiations · Avis initial

    Avis initial

    BODACC B n° 20220199, annonce 687 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

  2. 31 octobre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    dissolution de la société.

    BODACC B n° 20180208, annonce 2258 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  3. 15 novembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170113, annonce 8306 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  4. 15 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160121, annonce 7519 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  5. 23 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150133, annonce 10489 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  6. 30 mars 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20150027, annonce 3511 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  7. 3 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130072, annonce 10943 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  8. 24 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120077, annonce 14683 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  9. 26 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20120023, annonce 12588 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  10. 31 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090048, annonce 6279 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  11. 13 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080095, annonce 1470 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.