FRANCK BROYER

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Pâtisserie » · Entreprises de la commune Tain-l'Hermitage · Entreprises du département Drôme

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 18 septembre 2022 · Radiations · Avis initial

   Avis initial

   BODACC B n° 20220181, annonce 516 · Greffe du Tribunal de Commerce de Romans · annonce source

2. 21 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-03-31

   BODACC C n° 20210206, annonce 1906 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

3. 1er octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-03-31

   BODACC C n° 20200191, annonce 773 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

4. 17 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-03-31

   BODACC C n° 20190201, annonce 375 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

5. 16 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-03-31

   BODACC C n° 20180171, annonce 359 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

6. 19 octobre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-03-31

   BODACC C n° 20170105, annonce 2210 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

7. 3 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-03-31

   BODACC C n° 20160105, annonce 1344 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

8. 30 septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-03-31

   BODACC C n° 20150100, annonce 2460 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

9. 10 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-03-31

   BODACC C n° 20140085, annonce 3239 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

10. 19 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20130084, annonce 1380 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

11. 7 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20120062, annonce 2372 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

12. 13 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20110059, annonce 2475 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

13. 29 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-03-31

    BODACC C n° 20100079, annonce 3294 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

14. 13 novembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20090085, annonce 1711 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

15. 30 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-03-31

    BODACC C n° 20080091, annonce 1616 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.