FOUGERAY

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Boulangerie et boulangerie-pâtisserie » · Entreprises de la commune Montferrand-le-Château · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 27 janvier 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20260017, annonce 2128 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 16 septembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

   BODACC B n° 20250177, annonce 1120 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 29 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250083, annonce 2336 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 10 mai 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240090, annonce 875 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 11 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230154, annonce 1232 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 29 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220146, annonce 1293 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

7. 14 octobre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique, le capital.

   BODACC B n° 20210201, annonce 1955 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 4 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210150, annonce 4784 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 18 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200159, annonce 1388 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 8 janvier 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20200005, annonce 781 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 13 juin 2019 · Ventes et cessions · Avis initial

    Cession sous acte au thentique

    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

    BODACC A n° 20190112, annonce 280 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 29 mars 2019 · Ventes et cessions · Avis initial

    Cession sous acte au thentique en date du 28/02/2019 Adresse de l'ancien propriétaire 69 rue de Dole 25000 Besançon

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20190063, annonce 257 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 7 février 2018 · Ventes et cessions · Avis initial

    Par acte du 03 janvier 2018 enregistré à SIE BESANCON EST le 12/01/2018, bordereau 2018, n°33.

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20180026, annonce 298 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 24 décembre 2017 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20170247, annonce 410 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

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