ETS MOULIN

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche » · Entreprises de la commune Novillers · Entreprises du département Oise

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 16 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260155, annonce 4773 · Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais · annonce source

2. 15 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20250134, annonce 10001 · Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais · annonce source

3. 4 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20250127, annonce 8603 · Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais · annonce source

4. 8 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20240174, annonce 3346 · Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais · annonce source

5. 15 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-09-30

   BODACC C n° 20240032, annonce 5774 · Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais · annonce source

6. 15 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-09-30

   BODACC C n° 20240032, annonce 5775 · Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais · annonce source

7. 15 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2017-09-30

   BODACC C n° 20240032, annonce 5773 · Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais · annonce source

8. 15 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20240032, annonce 5776 · Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais · annonce source

9. 22 juin 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20230119, annonce 1927 · Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais · annonce source

10. 12 mars 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20230050, annonce 1385 · Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais · annonce source

11. 4 janvier 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-09-30

    BODACC C n° 20230002, annonce 3192 · Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais · annonce source

12. 24 février 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-06-30

    BODACC C n° 20170017, annonce 6543 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS · annonce source

13. 21 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-06-30

    BODACC C n° 20150132, annonce 4082 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS · annonce source

14. 26 janvier 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-06-30

    BODACC C n° 20150008, annonce 7090 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS · annonce source

15. 25 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-06-30

    BODACC C n° 20140089, annonce 7352 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS · annonce source

16. 31 octobre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-06-30

    BODACC C n° 20140081, annonce 6477 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS · annonce source

17. 19 janvier 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20140013, annonce 752 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS · annonce source

18. 10 septembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

    BODACC B n° 20130174, annonce 1430 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS · annonce source

19. 5 novembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20120081, annonce 7439 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS · annonce source

20. 1er mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20100013, annonce 5494 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS · annonce source

21. 16 mai 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-06-30

    BODACC C n° 20080025, annonce 5068 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 10.71A) dans le département Oise, dans l'ordre du répertoire.

• SOCIETE DE PANIFICATION MODERNE · Senlis
• STELO · Lamorlaye
• MAISON SAVARY · Chambly
• LEMARIE PATISSIER · Chaumont-en-Vexin

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 2 marchés) : 250 000 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.