ETS DANIEL BERNIER SAS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Préparation industrielle de produits à base de viande » · Entreprises de la commune Bressuire · Entreprises du département Deux-Sèvres

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 29 janvier 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20260019, annonce 2632 · Greffe du Tribunal de Commerce de Niort · annonce source

2. 20 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250223, annonce 11221 · Greffe du Tribunal de Commerce de niort · annonce source

3. 3 juillet 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

   AVIS DE PROJET DE FUSION ETS DANIEL BERNIER SAS Société par actions simplifiée Au capital de : 500 000,00 EUR Siège social Terves ZA Les Chavèches 79300 Bressuire N° RCS 304 486 897 RCS Niort, est société absorbante CHARCUTERIE DOYEN Société par actions simplifiée Au capital de : 80 000,00 EUR Siège

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20250126, annonce 1590 · Greffe du Tribunal de Commerce de Niort · annonce source

4. 18 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240181, annonce 4803 · Greffe du Tribunal de Commerce de niort · annonce source

5. 28 août 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20240166, annonce 1107 · Greffe du Tribunal de Commerce de Niort · annonce source

6. 13 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230176, annonce 4133 · Greffe du Tribunal de Commerce de niort · annonce source

7. 28 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-09-30

   BODACC C n° 20220188, annonce 4912 · Greffe du Tribunal de Commerce de niort · annonce source

8. 10 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220154, annonce 5829 · Greffe du Tribunal de Commerce de niort · annonce source

9. 15 septembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210180, annonce 4515 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

10. 15 septembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20210180, annonce 1714 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

11. 24 février 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20210038, annonce 2133 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

12. 28 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20200042, annonce 1723 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

13. 25 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20200039, annonce 3818 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

14. 15 mars 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20170022, annonce 5464 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

15. 24 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130021, annonce 13042 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

16. 16 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120021, annonce 9476 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

17. 3 avril 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transformation en société par actions simplifiée Changement de dénomination sociale

    BODACC B n° 20110066, annonce 1528 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

18. 14 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110009, annonce 9762 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

19. 10 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100025, annonce 10209 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

20. 5 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090029, annonce 8341 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

21. 20 août 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080058, annonce 3462 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRESSUIRE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.