ELYCIA

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Boulangerie et boulangerie-pâtisserie » · Entreprises de la commune Frasne · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 21 décembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur la forme juridique.

   BODACC B n° 20250245, annonce 747 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 28 septembre 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte sous seing privé en date du 01/07/2025, Dossier 2025500021685. Référence : 2504P01 2025 A 01058. Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 62 Grande Rue 25560 FRASNE. Acte sous seing privé en date du 01/07/2025, Dossier 2025500021685. Référence : 2504P01 2025 A 0105

   Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

   BODACC A n° 20250186, annonce 598 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier · annonce source

3. 24 août 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte sous seing privé en date du 01/07/2025, Dossier 2025500021685 Adresse de l'ancien propriétaire : 4 Rue DE MALTROU SOMBACOUR 25520 VAL-D'USIERS. Adresse du nouveau propriétaire : 62 Grande Rue 25560 FRASNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’articl

   Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

   BODACC A n° 20250161, annonce 365 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier · annonce source

4. 10 août 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte en date du 01/07/2025 enregistré au SPFE Besançon le 28/07/2025 sous le numéro Dossier 2025 00021685, référence 25004P01 2025 A 01058 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Rue de Maltrou Sombacour 25520 Val-d'Usiers

   Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

   BODACC A n° 20250152, annonce 825 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

5. 29 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250143, annonce 8237 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 13 août 2024 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte en date du 28/06/2024 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement BESANCON 1 le 17/07/2024 sous le numéro Dossier 2024 00020162, référence 2504P01 2024 A 01016 Adresse de l'ancien propriétaire: 64 Grande Rue 25560 Frasne

   Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

   BODACC A n° 20240156, annonce 472 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

7. 4 août 2024 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte en date du 28/06/2024 enregistré au BESANCON 1 le 17/07/2024 sous le numéro 2024A01016 Adresse de l'ancien propriétaire: 64 Grande Rue 25560 Frasne

   Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

   BODACC A n° 20240150, annonce 438 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

8. 4 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240128, annonce 1608 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

9. 11 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230196, annonce 1615 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

10. 14 mars 2023 · Immatriculations · Avis initial

    immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

    BODACC A n° 20230051, annonce 530 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

11. 1er juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220127, annonce 4251 · Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon · annonce source

12. 22 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210120, annonce 4889 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

13. 3 avril 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200067, annonce 1933 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

14. 10 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190174, annonce 6558 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

15. 11 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180125, annonce 16007 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

16. 21 décembre 2016 · Ventes et cessions · Avis initial

    Acte sous sieng privé du 15 novembre 2016, enregistré le 24 novembre 2016 au SIE de Carpentras, bordereau 2016/1331 case 8 Domicile du précédent propriétaire: place du centenaire 84600 Grillon

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20160248, annonce 1294 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

17. 2 octobre 2016 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20160193, annonce 813 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 10.71C) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• SAS CRONIN MICHAEL · Grand-Charmont
• EURL MATTHIEU ZEEH · Dambelin
• ROBINET · Chemaudin et Vaux
• LA CHOUPATIE · Dasle
• N.A.S · Audincourt
• AU BLE MOULU · Roulans