DOUCE COMTOISE
SIREN 538 496 076 · Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation · Bay
DOUCE COMTOISE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 538496076, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 5 décembre 2011. Son activité principale déclarée est « Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation » (code 10.72Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bay (Haute-Saône). Le répertoire recense 5 établissements, dont 3 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 10 à 19 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | DOUCE COMTOISE |
|---|---|
| SIREN | 538 496 076 |
| SIRET du siège | 538 496 076 00018 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 5 décembre 2011 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 5 décembre 2011 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 10 à 19 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (10.72Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 10.72Y — Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation |
Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation » · Entreprises de la commune Bay · Entreprises du département Haute-Saône
Établissements (5)
3 actifsSiège
| SIRET | 538 496 076 00018 |
|---|---|
| Adresse | RUE PRINCIPALE, 70150 BAY |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 538 496 076 00059 | Aumont | 10.72Z | 24 juin 2019 |
| 538 496 076 00034 | Gray | 10.72Z | 1er juin 2018 |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 538 496 076 00042 | Aumont | 10.72Z | 1er mars 2016 |
| 538 496 076 00026 | Franois | 10.72Z | 5 décembre 2011 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (15)
21 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-10-31
BODACC C n° 20260095, annonce 7778 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source
4 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-10-31
BODACC C n° 20250067, annonce 4347 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source
10 mai 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-10-31
BODACC C n° 20240090, annonce 1929 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source
11 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-10-31
BODACC C n° 20230091, annonce 4716 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source
11 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-10-31
BODACC C n° 20220092, annonce 1716 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source
14 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-10-31
BODACC C n° 20210094, annonce 5979 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
26 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-10-31
BODACC C n° 20200123, annonce 7324 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
17 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-10-31
BODACC C n° 20190136, annonce 5833 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
6 juin 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-10-31
BODACC C n° 20180101, annonce 2920 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
31 mars 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-10-31
BODACC C n° 20170027, annonce 4108 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
23 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-10-31
BODACC C n° 20160050, annonce 7607 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
30 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2014-10-31
BODACC C n° 20150037, annonce 5465 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
7 mai 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-10-31
BODACC C n° 20140026, annonce 5584 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
27 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-10-31
BODACC C n° 20130032, annonce 12175 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
25 mars 2012 · Ventes et cessions · Avis initial
Vente ou cession
Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
BODACC A n° 20120060, annonce 323 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.