DOMANESS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication de glaces et sorbets » · Entreprises de la commune Fréjus · Entreprises du département Var

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 1er février 2024 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20240022, annonce 5171 · Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus · annonce source

2. 13 décembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   transmission universelle du patrimoine.

   BODACC B n° 20230240, annonce 2010 · Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus · annonce source

3. 21 juin 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20230118, annonce 2829 · Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus · annonce source

4. 11 mai 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

   BODACC B n° 20230091, annonce 3947 · Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus · annonce source

5. 11 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230091, annonce 6446 · Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus · annonce source

6. 13 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220073, annonce 4067 · Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus · annonce source

7. 28 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210145, annonce 7863 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

8. 13 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-09-30

   BODACC C n° 20200156, annonce 8852 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

9. 31 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-09-30

   BODACC C n° 20190146, annonce 6331 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

10. 25 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180134, annonce 8358 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

11. 20 juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170051, annonce 8638 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

12. 22 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160085, annonce 9116 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

13. 20 mai 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150042, annonce 7367 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

14. 21 janvier 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20150014, annonce 3385 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

15. 22 mai 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140028, annonce 13553 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

16. 9 avril 2014 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20140070, annonce 1392 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

17. 10 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130028, annonce 14161 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

18. 23 janvier 2013 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Autre achat, apport, attribution

    BODACC A n° 20130016, annonce 1219 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

19. 18 juin 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120031, annonce 14157 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

20. 11 janvier 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social

    BODACC B n° 20120007, annonce 4217 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

21. 9 juin 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110030, annonce 8107 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS · annonce source

22. 3 juin 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100032, annonce 9610 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS · annonce source

23. 19 mars 2009 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20090055, annonce 1343 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.