Cessée (Sirene)

CONFITUR X PROCESS

SIREN 480 738 814 · Transformation et conservation de fruits · Fleurieux-sur-l'Arbresle

CONFITUR X PROCESS (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 480738814, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 novembre 2012. Sa date de création déclarée est le 7 février 2005. Son activité principale déclarée est « Transformation et conservation de fruits » (code 10.39B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Fleurieux-sur-l'Arbresle (Rhône). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	CONFITUR X PROCESS
SIREN	480 738 814
SIRET du siège	480 738 814 00023
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	7 février 2005

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 30 novembre 2012
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Transformation et conservation de fruits (10.39B)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Transformation et conservation de fruits » · Entreprises de la commune Fleurieux-sur-l'Arbresle · Entreprises du département Rhône

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	480 738 814 00023
Adresse	41 RUE DE LA COTELIERE, 69210 FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
480 738 814 00015	Sainte-Foy-lès-Lyon	15.3F	7 février 2005

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (7)

3 juin 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160109, annonce 2867 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
20 février 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société. Modification de l'administration. Cessation d'activité de la société.
BODACC B n° 20130036, annonce 2772 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
4 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-03-31
BODACC C n° 20130007, annonce 7812 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
2 janvier 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-03-31
BODACC C n° 20130001, annonce 9979 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
27 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-03-31
BODACC C n° 20110028, annonce 9995 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
8 juillet 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-03-31
BODACC C n° 20100038, annonce 5606 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
29 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-03-31
BODACC C n° 20090028, annonce 6505 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.