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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Débits de boissons » · Entreprises de la commune Saint-Vit · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 22 novembre 2018 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20180223, annonce 581 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

2. 18 novembre 2018 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 14 novembre 2018)

   Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

   BODACC A n° 20180220, annonce 1840 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

3. 24 mai 2018 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 16 mai 2018)

   Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 16 Novembre 2016, désignant liquidateur La Scp Pascal Leclerc 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

   BODACC A n° 20180097, annonce 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 12 mars 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2015-05-31

   BODACC C n° 20160028, annonce 2406 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 12 mars 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-05-31

   BODACC C n° 20160028, annonce 2405 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 26 avril 2015 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'activité, l'administration

   BODACC B n° 20150081, annonce 369 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 24 septembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'activité

   BODACC B n° 20130184, annonce 425 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 20 juin 2013 · Ventes et cessions · Avis initial

   Mise en activité de la société

   Mise en activité d'une société suite à achat

   BODACC A n° 20130117, annonce 90 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 13 mars 2013 · Créations · Avis initial

   Cette société n'exerce aucune activité

   Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

   BODACC A n° 20130051, annonce 218 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.