SIFin
Active (Sirene)

TTC

SIREN 812 310 001 · Débits de boissons · Saint-Jean-la-Bussière

TTC (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 812310001, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 4 juillet 2015. Son activité principale déclarée est « Débits de boissons » (code 56.30Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Jean-la-Bussière (Rhône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationTTC
SIREN812 310 001
SIRET du siège812 310 001 00019
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création4 juillet 2015
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 4 juillet 2015
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleDébits de boissons (56.30Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202556.30Y — Activités de débit de boissons

Toutes les entreprises de l'activité « Débits de boissons » · Entreprises de la commune Saint-Jean-la-Bussière · Entreprises du département Rhône

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET812 310 001 00019
AdresseLD LE BANCILLON, 69550 SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (3)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

  1. 20 avril 2018 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 12 avril 2018)

    Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

    BODACC A n° 20180077, annonce 2542 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · annonce source

  2. 22 octobre 2017 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 12 octobre 2017)

    Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 13 mai 2016, désignant liquidateur Selarl Alliance Mj Représentée par Maître Pey-Harvey 1750 route de Riottier 69400 Limas. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.

    BODACC A n° 20170203, annonce 2406 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · annonce source

  3. 10 septembre 2015 · Immatriculations · Avis initial

    Fonds reçu en location gérance.

    BODACC A n° 20150173, annonce 759 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 56.30Z) dans le département Rhône, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.