TOSMABRAND
SIREN 930 766 704 · Fabrication de vêtements de dessus · Paris 5e Arrondissement
TOSMABRAND (sas, société par actions simplifiée), SIREN 930766704, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 3 novembre 2025. Sa date de création déclarée est le 27 mai 2024. Son activité principale déclarée est « Fabrication de vêtements de dessus » (code 14.13Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Paris 5e Arrondissement (Paris). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | TOSMABRAND |
|---|---|
| SIREN | 930 766 704 |
| SIRET du siège | 930 766 704 00017 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 27 mai 2024 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 3 novembre 2025 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 juillet 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Fabrication de vêtements de dessus (14.13Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 14.21Y — Fabrication de vêtements de dessus |
Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication de vêtements de dessus » · Entreprises de la commune Paris 5e Arrondissement · Entreprises du département Paris
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 930 766 704 00017 |
|---|---|
| Adresse | 76 BOULEVARD SAINT-MARCEL, 75005 PARIS |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
31 juillet 2026 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20260144, annonce 1998 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris · annonce source
29 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20250208, annonce 2033 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris · annonce source
19 juillet 2024 · Créations · Avis initial
Cette société n'exerce aucune activité
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
BODACC A n° 20240139, annonce 1570 · Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.