SIFin
Active (Sirene)

TORBEL INDUSTRIE

SIREN 348 011 982 · Fabrication de serrures et de ferrures · Tourrette-Levens

TORBEL INDUSTRIE (sas, société par actions simplifiée), SIREN 348011982, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 14 septembre 1988. Son activité principale déclarée est « Fabrication de serrures et de ferrures » (code 25.72Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Tourrette-Levens (Alpes-Maritimes). Le répertoire recense 29 établissements, dont 23 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 250 à 499 salariés (année 2024).

Identité

DénominationTORBEL INDUSTRIE
SIREN348 011 982
SIRET du siège348 011 982 00017
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création14 septembre 1988
Catégorie d'entrepriseEntreprise de taille intermédiaire (ETI) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2024
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié250 à 499 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleFabrication de serrures et de ferrures (25.72Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202525.62Y — Fabrication de serrures et de ferrures

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication de serrures et de ferrures » · Entreprises de la commune Tourrette-Levens · Entreprises du département Alpes-Maritimes

Établissements (29)

23 actifs

Siège

SIRET348 011 982 00017
AdresseQUAI SPEIRAMELLA, 06690 TOURRETTE-LEVENS
ÉtatActif
Établissements actifs (22)
SIRETCommuneActivitéCréation
348 011 982 00108Guéret25.72Z1er décembre 2020
348 011 982 00116Friville-Escarbotin25.72Z1er décembre 2020
348 011 982 00124Tinchebray-Bocage25.73B1er décembre 2020
348 011 982 00132Chanu25.72Z1er décembre 2020
348 011 982 00140Tinchebray-Bocage25.73B1er décembre 2020
348 011 982 00157Tinchebray-Bocage25.73B1er décembre 2020
348 011 982 00165Sedan25.99B1er décembre 2020
348 011 982 00173Nogent-le-Rotrou25.72Z1er décembre 2020
348 011 982 00181Sedan25.99B1er décembre 2020
348 011 982 00199Mansac25.72Z1er décembre 2020
348 011 982 00207Sault-Brénaz25.61Z1er décembre 2020
348 011 982 00215Fougères25.72Z1er décembre 2020
348 011 982 00223Saint-Martin-la-Plaine25.72Z1er décembre 2020
348 011 982 00231Saint-Just-Saint-Rambert25.73B1er décembre 2020
348 011 982 00249Saint-Martin-la-Plaine25.72Z1er décembre 2020
348 011 982 00256Monistrol-sur-Loire25.72Z1er décembre 2020
348 011 982 00264Vrigne aux Bois25.72Z1er décembre 2020
348 011 982 00272Rouvroy25.72Z1er décembre 2020
348 011 982 00298Vrigne aux Bois25.72Z1er décembre 2020
348 011 982 00090Grisolles25.72Z1er octobre 2013
348 011 982 00082Tourrette-Levens25.94Z19 décembre 2011
348 011 982 00041Saint-Martin-la-Plaine25.72Z25 juin 2001
Établissements fermés (6)
SIRETCommuneActivitéCréation
348 011 982 00280Morcourt25.72Z1er décembre 2020
348 011 982 00074Bagard28.6F1er octobre 2004
348 011 982 00058Cholet25.72Z1er janvier 2001
348 011 982 00066Cholet28.6F1er janvier 2001
348 011 982 0003325.72Z1er octobre 1999
348 011 982 00025Sault-Brénaz25.72Z1er janvier 1989

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/202512 mois*Complets67 898 733 €-6,0 %-8 030 449 €-1 692 827 €-11,8 %Publics
31/12/202412 mois*Complets72 249 730 €-2,4 %142 606 €401 985 €0,2 %Publics
31/12/202312 mois*Complets73 994 323 €-2,2 %112 921 €2 638 038 €0,2 %Publics
31/12/202212 mois*Complets75 661 731 €-3,2 %246 813 €1 930 634 €0,3 %Publics
31/12/202112 mois*Complets78 143 285 €+15,8 %559 473 €2 242 195 €0,7 %Publics
31/12/202012 mois*Complets67 453 004 €+138,9 %371 770 €2 629 943 €0,6 %Publics
31/12/201912 mois*Complets28 240 044 €-3,7 %-565 984 €-1 023 550 €-2,0 %Publics
31/12/201812 mois*Complets29 326 729 €-4,8 %-1 027 326 €-1 125 072 €-3,5 %Publics
31/12/201712 mois*Complets30 814 792 €—-1 109 529 €-626 515 €-3,6 %Publics
31/12/2016Non publiéeComplets30 729 093 €—-772 748 €87 673 €-2,5 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste31/12/2024
complet · 12 mois
31/12/2023
complet · 12 mois
31/12/2022
complet · 12 mois
31/12/2021
complet · 12 mois
31/12/2020
complet · 12 mois
Total du bilan51 781 562 €52 970 305 €53 754 966 €55 882 499 €60 281 271 €
Capitaux propres10 547 766 €10 439 259 €10 345 267 €10 139 070 €9 614 210 €
Capital social658 692 €658 692 €658 692 €658 692 €658 692 €
Emprunts et dettes financières18 793 852 €19 104 459 €21 380 358 €20 512 530 €27 310 598 €
Disponibilités2 669 492 €1 264 768 €2 777 054 €3 334 075 €9 348 280 €
Stocks19 833 610 €20 891 192 €22 281 145 €22 315 965 €21 522 768 €
Créances clients11 241 359 €12 408 142 €12 995 402 €12 799 735 €13 859 851 €
Dettes fournisseurs12 099 697 €11 918 064 €11 992 139 €15 744 108 €13 790 204 €
Charges de personnel21 488 134 €20 259 248 €19 175 897 €17 869 092 €18 186 003 €
Impôts et taxes821 715 €830 056 €894 226 €873 616 €1 266 051 €
Charges financières674 056 €780 222 €488 378 €324 220 €346 105 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (41)

  1. 6 août 2026 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20260148, annonce 185 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nice · annonce source

  2. 24 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260139, annonce 332 · Greffe du Tribunal de Commerce de nice · annonce source

  3. 6 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250128, annonce 762 · Greffe du Tribunal de Commerce de nice · annonce source

  4. 3 avril 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 14 septembre 1988)

    Modification survenue sur la dénomination, transfert du siège social.

    BODACC B n° 20250066, annonce 125 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nice · annonce source

  5. 11 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240133, annonce 550 · Greffe du Tribunal de Commerce de nice · annonce source

  6. 26 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230142, annonce 483 · Greffe du Tribunal de Commerce de nice · annonce source

  7. 12 octobre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20220198, annonce 288 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nice · annonce source

  8. 19 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220138, annonce 1089 · Greffe du Tribunal de Commerce de nice · annonce source

  9. 26 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210166, annonce 551 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  10. 23 décembre 2020 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation

    BODACC A n° 20200249, annonce 85 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN · annonce source

  11. 10 décembre 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION TB INDUSTRIE Société par actions simplifiée Au capital de : 658 692,00 EUR Siège social Quai SPEIRAMELLA 06690 Tourrette-Levens N° RCS 348 011 982 RCS Nice, est société absorbante PORTAC Société par actions simplifiée Au capital de : 100 000,00 EUR Siège social Quartier Spei

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20200240, annonce 50 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  12. 10 décembre 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION TB INDUSTRIE Société par actions simplifiée Au capital de : 658 692,00 EUR Siège social Quai SPEIRAMELLA 06690 Tourrette-Levens N° RCS 348 011 982 RCS Nice, est société absorbante AFBAT Société par actions simplifiée Au capital de : 952 500,00 EUR Siège social c/o ETS TORDO

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20200240, annonce 44 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  13. 10 décembre 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION TB INDUSTRIE Société par actions simplifiée Au capital de : 658 692,00 EUR Siège social Quai SPEIRAMELLA 06690 Tourrette-Levens N° RCS 348 011 982 RCS Nice, est société absorbante BOURGUIGNON SCAD Société par actions simplifiée Au capital de : 613 860,00 EUR Siège social Qua

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20200240, annonce 52 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  14. 10 décembre 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION TB INDUSTRIE Société par actions simplifiée Au capital de : 658 692,00 EUR Siège social Quai SPEIRAMELLA 06690 Tourrette-Levens N° RCS 348 011 982 RCS Nice, est société absorbante MERMIER LEMARCHAND Société par actions simplifiée Au capital de : 258 000,00 EUR Siège social Q

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20200240, annonce 48 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  15. 10 décembre 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION TB INDUSTRIE Société par actions simplifiée Au capital de : 658 692,00 EUR Siège social Quai SPEIRAMELLA 06690 Tourrette-Levens N° RCS 348 011 982 RCS Nice, est société absorbante TORBEL RHONE Société à responsabilité limitée Au capital de : 7 625,00 EUR Siège social Quai SP

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20200240, annonce 47 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  16. 10 décembre 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION TB INDUSTRIE Société par actions simplifiée Au capital de : 658 692,00 EUR Siège social Quai SPEIRAMELLA 06690 Tourrette-Levens N° RCS 348 011 982 RCS Nice, est société absorbante CLEMENSON INDUSTRIE Société par actions simplifiée Au capital de : 450 000,00 EUR Siège social

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20200240, annonce 49 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  17. 10 décembre 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION TB INDUSTRIE Société par actions simplifiée Au capital de : 658 692,00 EUR Siège social Quai SPEIRAMELLA 06690 Tourrette-Levens N° RCS 348 011 982 RCS Nice, est société absorbante FAURE ET FILS Société par actions simplifiée Au capital de : 510 000,00 EUR Siège social Quarti

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20200240, annonce 55 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  18. 10 décembre 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION TB INDUSTRIE Société par actions simplifiée Au capital de : 658 692,00 EUR Siège social Quai SPEIRAMELLA 06690 Tourrette-Levens N° RCS 348 011 982 RCS Nice, est société absorbante MONIN Société par actions simplifiée Au capital de : 304 400,00 EUR Siège social Quartier Speir

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20200240, annonce 53 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  19. 10 décembre 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION TB INDUSTRIE Société par actions simplifiée Au capital de : 658 692,00 EUR Siège social Quai SPEIRAMELLA 06690 Tourrette-Levens N° RCS 348 011 982 RCS Nice, est société absorbante ETABLISSEMENTS PIERRE JOUIN Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de : 100

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20200240, annonce 43 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  20. 10 décembre 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION TB INDUSTRIE Société par actions simplifiée Au capital de : 658 692,00 EUR Siège social Quai SPEIRAMELLA 06690 Tourrette-Levens N° RCS 348 011 982 RCS Nice, est société absorbante FBS Société à responsabilité limitée Au capital de : 346 500,00 EUR Siège social Quai Speiramel

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20200240, annonce 46 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  21. 10 décembre 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION TB INDUSTRIE Société par actions simplifiée Au capital de : 658 692,00 EUR Siège social Quai SPEIRAMELLA 06690 Tourrette-Levens N° RCS 348 011 982 RCS Nice, est société absorbante BOUVET Société par actions simplifiée Au capital de : 100 000,00 EUR Siège social Quartier Spei

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20200240, annonce 54 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  22. 10 décembre 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION TB INDUSTRIE Société par actions simplifiée Au capital de : 658 692,00 EUR Siège social Quai SPEIRAMELLA 06690 Tourrette-Levens N° RCS 348 011 982 RCS Nice, est société absorbante FTS Société par actions simplifiée Au capital de : 2 419 363,75 EUR Siège social Quartier Speir

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20200240, annonce 45 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  23. 10 décembre 2020 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION TB INDUSTRIE Société par actions simplifiée Au capital de : 658 692,00 EUR Siège social Quai SPEIRAMELLA 06690 Tourrette-Levens N° RCS 348 011 982 RCS Nice, est société absorbante TORBEL CENTRE Société par actions simplifiée Au capital de : 75 000,00 EUR Siège social Quartie

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20200240, annonce 51 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  24. 11 octobre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination.

    BODACC B n° 20200198, annonce 291 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  25. 6 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200194, annonce 784 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  26. 1er octobre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20200191, annonce 201 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  27. 6 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190150, annonce 383 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  28. 16 novembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20180219, annonce 59 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  29. 18 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180172, annonce 532 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  30. 28 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170099, annonce 903 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  31. 23 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160086, annonce 523 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  32. 16 septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150095, annonce 392 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  33. 8 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140084, annonce 970 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  34. 5 janvier 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20140003, annonce 49 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  35. 22 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130077, annonce 328 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  36. 17 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120092, annonce 400 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  37. 28 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110084, annonce 365 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  38. 6 novembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination.

    BODACC B n° 20110215, annonce 131 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  39. 30 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100088, annonce 687 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  40. 22 octobre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090078, annonce 295 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

  41. 3 décembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080102, annonce 596 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 46.74A) dans le département Alpes-Maritimes, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.