Cessée (Sirene)

T.S.C.

SIREN 538 326 760 · Mécanique industrielle · La Buisse

T.S.C. (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 538326760, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 octobre 2015. Sa date de création déclarée est le 22 juillet 2011. Son activité principale déclarée est « Mécanique industrielle » (code 25.62B, NAF rév. 2). Son siège est situé à La Buisse (Isère). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	T.S.C.
SIREN	538 326 760
SIRET du siège	538 326 760 00013
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	22 juillet 2011

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 octobre 2015
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Mécanique industrielle (25.62B)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Mécanique industrielle » · Entreprises de la commune La Buisse · Entreprises du département Isère

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	538 326 760 00013
Adresse	489 RTE DE MONTEUIL, 38500 LA BUISSE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (6)

24 mars 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160059, annonce 1047 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
2 février 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20160022, annonce 1553 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
10 octobre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20150104, annonce 1268 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
27 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-12-31
BODACC C n° 20140098, annonce 1824 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
26 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20130087, annonce 4165 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
12 janvier 2012 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20120008, annonce 705 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.