Cessée (Sirene)

SOGEPASS

SIREN 330 649 815 · Sidérurgie · Hayange

SOGEPASS (sa à conseil d'administration (s.a.i.)), SIREN 330649815, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 18 novembre 2014. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 1984. Son activité principale déclarée est « Sidérurgie » (code 24.10Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Hayange (Moselle). Le répertoire recense 12 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	SOGEPASS
SIREN	330 649 815
SIRET du siège	330 649 815 00249
Catégorie juridique	SA à conseil d'administration (s.a.i.) (5599)
Date de création	1er juillet 1984

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 18 novembre 2014
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Sidérurgie (24.10Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Sidérurgie » · Entreprises de la commune Hayange · Entreprises du département Moselle

Établissements (12)

0 actif

Siège

SIRET	330 649 815 00249
Adresse	155 RUE DE VERDUN, 57700 HAYANGE
État	Fermé

Établissements fermés (11)
SIRET	Commune	Activité	Création
330 649 815 00231	Amnéville	74.1J	31 décembre 1997
330 649 815 00223	Rombas	27.1Z	25 juin 1996
330 649 815 00207	Rombas	27.1Z	2 novembre 1992
330 649 815 00215	Granges-Aumontzey	55.2E	25 décembre 1991
330 649 815 00181	Thionville	27.1Z	21 décembre 1987
330 649 815 00165	Metz	27.1Z	19 janvier 1986
330 649 815 00033	Trith-Saint-Léger	74.1J	1er janvier 1985
330 649 815 00041	Herserange	27.1Z	1er janvier 1985
330 649 815 00116	Gandrange	27.1Z	1er janvier 1985
330 649 815 00132	Hayange	27.1Z	1er janvier 1985
330 649 815 00140	Neuves-Maisons	28.5D	1er janvier 1985

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (13)

21 janvier 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
dissolution de la société suite à réunion de toutes les parts ou actions en une seule main ; décision de l'associé unique, dénomination de l'associé unique : Société ArcelorMittal France
BODACC B n° 20150014, annonce 1988 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE · annonce source
20 janvier 2015 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20150013, annonce 744 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE · annonce source
8 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-12-31
BODACC C n° 20140065, annonce 494 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE · annonce source
18 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20130083, annonce 404 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE · annonce source
6 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120087, annonce 946 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE · annonce source
22 décembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20110247, annonce 451 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE · annonce source
13 octobre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110069, annonce 745 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE · annonce source
27 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100077, annonce 489 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE · annonce source
18 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090096, annonce 1246 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE · annonce source
17 décembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification sur l'administration ; date d'effet : 23/06/2009
BODACC B n° 20090243, annonce 1285 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE · annonce source
24 avril 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
date d'effet : 15/12/2008, modification de l'administration, et du capital (ancien : 5 957 776,49 euros)
BODACC B n° 20090080, annonce 733 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE · annonce source
18 novembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification sur l'administration, le 16/06/2008
BODACC B n° 20080210, annonce 745 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE · annonce source
24 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080088, annonce 509 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.