SILAQUE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres activités manufacturières n.c.a. » · Entreprises de la commune Damprichard · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 11 janvier 2026 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20260006, annonce 2445 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

2. 23 novembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 17 février 2004)

   transmission universelle du patrimoine.

   BODACC B n° 20250225, annonce 4995 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

3. 6 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-08-31

   BODACC C n° 20250068, annonce 5334 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

4. 6 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-08-31

   BODACC C n° 20250068, annonce 5332 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

5. 6 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-08-31

   BODACC C n° 20250068, annonce 5333 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

6. 5 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-08-31

   BODACC C n° 20220109, annonce 6550 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

7. 6 mars 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-08-31

   BODACC C n° 20200047, annonce 3373 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 31 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2017-08-31

   BODACC C n° 20190146, annonce 6830 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 31 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-08-31

   BODACC C n° 20190146, annonce 6831 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 16 février 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-08-31

    BODACC C n° 20170013, annonce 13364 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 30 mars 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-08-31

    BODACC C n° 20150027, annonce 3509 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 15 mai 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-08-31

    BODACC C n° 20140027, annonce 9676 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 10 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-08-31

    BODACC C n° 20130028, annonce 15007 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

14. 9 mai 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-08-31

    BODACC C n° 20120026, annonce 14597 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

15. 18 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20110004, annonce 11453 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

16. 15 janvier 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20100003, annonce 9483 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

17. 18 mars 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20090020, annonce 9231 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

18. 5 juillet 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-06-30

    BODACC C n° 20080042, annonce 622 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.