SIGVART

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication d'autres machines d'usage général » · Entreprises de la commune Damprichard · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 2 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-10-31

   BODACC C n° 20260084, annonce 6915 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

2. 4 mai 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-10-31

   BODACC C n° 20250086, annonce 9188 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

3. 14 avril 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-10-31

   BODACC C n° 20240074, annonce 4079 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

4. 28 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-10-31

   BODACC C n° 20230123, annonce 4919 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

5. 25 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-10-31

   BODACC C n° 20220102, annonce 5216 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

6. 25 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-10-31

   BODACC C n° 20210123, annonce 3833 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 7 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-10-31

   BODACC C n° 20200130, annonce 6031 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 5 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-10-31

   BODACC C n° 20190128, annonce 3106 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 21 juin 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

   BODACC B n° 20190118, annonce 1278 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 27 février 2019 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date à DAMPRICHARD du 22 février 2019, La société VALCL'AIR, SARL au capital de 10 000 €, dont le siège social est 8, Rue des Arbues 25420 BART, immatriculée au RCS de BELFORT sous le n° 529 424 665, et la société SIGVART, SARL a

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20190041, annonce 1709 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 29 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-10-31

    BODACC C n° 20180137, annonce 2001 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 16 juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-10-31

    BODACC C n° 20170050, annonce 6113 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 30 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-10-31

    BODACC C n° 20160051, annonce 8049 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

14. 20 mai 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-10-31

    BODACC C n° 20150042, annonce 7929 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

15. 7 juin 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-10-31

    BODACC C n° 20140032, annonce 12222 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

16. 29 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-10-31

    BODACC C n° 20130034, annonce 11168 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

17. 5 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-10-31

    BODACC C n° 20120034, annonce 12396 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

18. 15 mars 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-10-31

    BODACC C n° 20110014, annonce 12632 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

19. 28 février 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20110042, annonce 1970 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

20. 22 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-10-31

    BODACC C n° 20100012, annonce 11130 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

21. 21 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-10-31

    BODACC C n° 20090026, annonce 11302 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

22. 19 juillet 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-10-31

    BODACC C n° 20080046, annonce 253 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 28.29B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• SOCRATE INDUSTRIE · Le Bélieu
• ADREI · Lantenne-Vertière
• FAIVRE · Baume-les-Dames