SEBASTIEN MOUGEY

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication d'articles de sport » · Entreprises de la commune Belvoir · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 30 octobre 2026 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20260209, annonce 2587 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

2. 29 janvier 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-07-31

   BODACC C n° 20260019, annonce 9886 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

3. 5 février 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-07-31

   BODACC C n° 20250025, annonce 5128 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

4. 7 mars 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-07-31

   BODACC C n° 20240047, annonce 9089 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

5. 8 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-07-31

   BODACC C n° 20230109, annonce 10660 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

6. 15 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-07-31

   BODACC C n° 20220179, annonce 12699 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

7. 22 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-07-31

   BODACC C n° 20210120, annonce 1564 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 25 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-07-31

   BODACC C n° 20200039, annonce 1229 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 17 mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-07-31

   BODACC C n° 20190054, annonce 397 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 22 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-07-31

    BODACC C n° 20180033, annonce 711 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 14 avril 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-07-31

    BODACC C n° 20170030, annonce 3370 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 12 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-07-31

    BODACC C n° 20160081, annonce 5202 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 27 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-07-31

    BODACC C n° 20150036, annonce 2096 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 4 mars 2015 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

    BODACC A n° 20150044, annonce 5 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET · annonce source

15. 30 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-07-31

    BODACC C n° 20140025, annonce 2008 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 18 mars 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-07-31

    BODACC C n° 20130015, annonce 2397 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 27 décembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité

    BODACC B n° 20120250, annonce 1023 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 25 décembre 2012 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20120249, annonce 1064 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

19. 26 septembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la dénomination, l'administration

    BODACC B n° 20120186, annonce 611 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 2 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-07-31

    BODACC C n° 20120019, annonce 2509 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 12 avril 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20110072, annonce 737 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

22. 14 mars 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-07-31

    BODACC C n° 20110013, annonce 3430 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

23. 10 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-07-31

    BODACC C n° 20100059, annonce 5248 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

24. 7 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-07-31

    BODACC C n° 20090024, annonce 2953 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

25. 18 avril 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-07-31

    BODACC C n° 20080020, annonce 3480 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

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