SAUGETTE MECANIQUE
SIREN 402 982 722 · Réparation de machines et équipements mécaniques · Gilley
SAUGETTE MECANIQUE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 402982722, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 15 mars 2012. Sa date de création déclarée est le 13 novembre 1995. Son activité principale déclarée est « Réparation de machines et équipements mécaniques » (code 33.12Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Gilley (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SAUGETTE MECANIQUE |
|---|---|
| SIREN | 402 982 722 |
| SIRET du siège | 402 982 722 00017 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 13 novembre 1995 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 15 mars 2012 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Réparation de machines et équipements mécaniques » · Entreprises de la commune Gilley · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 402 982 722 00017 |
|---|---|
| Adresse | 3 RUE PASTEUR, 25650 GILLEY |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (6)
12 juin 2012 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20120111, annonce 735 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
27 juillet 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité de la société
BODACC B n° 20110144, annonce 680 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
13 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-09-30
BODACC C n° 20110025, annonce 2412 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
18 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-09-30
BODACC C n° 20100028, annonce 1799 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
7 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-09-30
BODACC C n° 20090024, annonce 2964 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
27 mai 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-09-30
BODACC C n° 20080028, annonce 2354 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.