SAS HAUT DOUBS PELLETS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie » · Entreprises de la commune Levier · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 5 juin 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260105, annonce 1200 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 10 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250131, annonce 3518 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 4 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20250127, annonce 2738 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 12 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230197, annonce 1505 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 17 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-06-30

   BODACC C n° 20220137, annonce 1481 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 30 juillet 2021 · Ventes et cessions · Avis initial

   PROJET DE FUSION ENTRE SAS HAUT DOUBS PELLETS Société par actions simplifiée au capital de 2 083 200 euros Siège social : 4 rue du Levant, 25270 LEVIER 494 295 967 RCS BESANCON ET ALPHA BAT Société civile immobilière au capital de 1 000 euros Siège social : 6B rue du Levant, 25270 LEVIER 791 638 547

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20210147, annonce 368 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 8 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-06-30

   BODACC C n° 20210132, annonce 1537 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 7 mars 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20210046, annonce 549 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 22 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-06-30

   BODACC C n° 20180218, annonce 944 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 20 mars 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-06-30

    BODACC C n° 20180051, annonce 1714 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 16 février 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-06-30

    BODACC C n° 20170013, annonce 3581 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 23 septembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20160187, annonce 870 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 12 février 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-06-30

    BODACC C n° 20160019, annonce 1447 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 9 janvier 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-06-30

    BODACC C n° 20150003, annonce 1739 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 22 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-06-30

    BODACC C n° 20140004, annonce 2873 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 11 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-06-30

    BODACC C n° 20130008, annonce 2919 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 12 septembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120176, annonce 420 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 9 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-06-30

    BODACC C n° 20120002, annonce 3877 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 21 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20110010, annonce 2977 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 14 novembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20100220, annonce 662 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 14 octobre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital, l'administration

    BODACC B n° 20100200, annonce 685 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

22. 7 juillet 2010 · Procédures collectives · Avis initial

    Dépôt de l'état des créances (événement du 21 juin 2010)

    L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    BODACC A n° 20100130, annonce 1787 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

23. 18 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20100010, annonce 2280 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

24. 27 décembre 2009 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement de plan de redressement (événement du 30 novembre 2009)

    Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon .

    BODACC A n° 20090249, annonce 1896 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

25. 3 mars 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20090018, annonce 2597 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

26. 3 septembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, le capital

    BODACC B n° 20080157, annonce 424 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

27. 25 juin 2008 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire (événement du 9 juin 2008)

    Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 02 Juin 2008 désignant mandataire judiciaire Maître Guigon Pascal 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

    BODACC A n° 20080110, annonce 1738 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

28. 25 avril 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 2 novembre 2007)

    Mise en activité de la société

    BODACC B n° 20080070, annonce 284 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

29. 25 avril 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social

    BODACC B n° 20080070, annonce 286 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 16.29Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• ENTREPRISE HAAS · Exincourt
• BOIS MODELISME · Geneuille
• BOIS ET CREATIONS SAS · Bart
• ALLIANCE PELLETS · Arc-sous-Cicon
• TOUT LE MONDE EN BOIS · Frasne
• SM TOURNAGE · Saint-Vit

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 2 marchés) : 0 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.