RTSL2D
SIREN 392 882 379 · Fabrication d'autres machines spécialisées · Groissiat
RTSL2D (sas, société par actions simplifiée), SIREN 392882379, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 15 juillet 2016. Sa date de création déclarée est le 27 octobre 1993. Son activité principale déclarée est « Fabrication d'autres machines spécialisées » (code 28.99B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Groissiat (Ain). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | RTSL2D |
|---|---|
| Sigle | RTS |
| SIREN | 392 882 379 |
| SIRET du siège | 392 882 379 00036 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 27 octobre 1993 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 15 juillet 2016 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Fabrication d'autres machines spécialisées (28.99B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication d'autres machines spécialisées » · Entreprises de la commune Groissiat · Entreprises du département Ain
Établissements (3)
0 actifSiège
| SIRET | 392 882 379 00036 |
|---|---|
| Adresse | ZI SUD - LIEU DIT LE MARAIS, 346 RUE HIPPOLYTE PICQUET, 01100 GROISSIAT |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 392 882 379 00028 | Groissiat | 28.29B | 1er septembre 1996 |
| 392 882 379 00010 | Oyonnax | 29.2K | 27 octobre 1993 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (17)
25 septembre 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160188, annonce 45 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
15 septembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société suite à réunion de toutes les parts ou actions en une seule main
BODACC B n° 20160181, annonce 6 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
19 juillet 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20160140, annonce 30 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
16 juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-10-31
BODACC C n° 20160056, annonce 41 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
14 octobre 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur la dénomination, l'administration
BODACC B n° 20150197, annonce 37 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
28 juin 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital, l'administration
BODACC B n° 20150122, annonce 41 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
17 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-10-31
BODACC C n° 20150050, annonce 73 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
7 juin 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-10-31
BODACC C n° 20140032, annonce 63 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
21 mai 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-10-31
BODACC C n° 20130025, annonce 9 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
4 juin 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-10-31
BODACC C n° 20120029, annonce 32 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
24 janvier 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20120016, annonce 9 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
12 juillet 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'activité, la forme juridique, l'administration
BODACC B n° 20110134, annonce 13 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
13 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-10-31
BODACC C n° 20110025, annonce 81 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
3 juin 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-10-31
BODACC C n° 20100032, annonce 50 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
28 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-10-31
BODACC C n° 20090033, annonce 60 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
15 juin 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-10-31
BODACC C n° 20080037, annonce 34 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
24 février 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Transfert du siège social
BODACC B n° 20080033, annonce 22 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.