RSM

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication d'autres équipements automobiles » · Entreprises de la commune Lavans-Quingey · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 7 juillet 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20230130, annonce 701 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 5 mars 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20230045, annonce 752 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 8 septembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er janvier 1999)

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20200174, annonce 693 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 26 novembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20190227, annonce 862 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 24 mars 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-09-30

   BODACC C n° 20170024, annonce 2560 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 7 février 2017 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20170026, annonce 1074 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 3 juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2015-09-30

   BODACC C n° 20160053, annonce 1624 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 8 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-09-30

   BODACC C n° 20150048, annonce 1831 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 22 mai 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-09-30

   BODACC C n° 20140028, annonce 2790 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 29 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130034, annonce 2577 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 6 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120035, annonce 2037 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 27 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110028, annonce 3227 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 28 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100070, annonce 3633 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 14 septembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social

    BODACC B n° 20100178, annonce 701 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 26 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090059, annonce 5149 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 5 juin 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080034, annonce 1508 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 29.32Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

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