SIFin
Active (Sirene)

RESIDENCE LES CAPUCINS

SIREN 824 485 098 · Supports juridiques de programmes · Ornans

RESIDENCE LES CAPUCINS (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 824485098, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 14 novembre 2016. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ornans (Doubs). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationRESIDENCE LES CAPUCINS
SIREN824 485 098
SIRET du siège824 485 098 00035
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière de construction-vente (6541)
Date de création14 novembre 2016
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 14 novembre 2016
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Ornans · Entreprises du département Doubs

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET824 485 098 00035
Adresse51-53, 51 RUE PIERRE VERNIER, 25290 ORNANS
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
824 485 098 00027Montgesoye41.10D24 avril 2019
824 485 098 00019Vuillafans41.10D14 novembre 2016

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

  1. 27 février 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 14 novembre 2016)

    transfert du siège social.

    BODACC B n° 20220041, annonce 498 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

  2. 17 mai 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 14 novembre 2016)

    transfert du siège social.

    BODACC B n° 20190095, annonce 390 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  3. 6 janvier 2017 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20170004, annonce 210 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.