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Active (Sirene)

PSOP PASSALACT

SIREN 830 895 694 · Supports juridiques de programmes · Besançon

PSOP PASSALACT (société civile immobilière), SIREN 830895694, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 10 juillet 2017. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationPSOP PASSALACT
SIREN830 895 694
SIRET du siège830 895 694 00024
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création10 juillet 2017
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 29 septembre 2018
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET830 895 694 00024
Adresse26 RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, 25000 BESANCON
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
830 895 694 00016Besançon41.10D10 juillet 2017

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

  1. 6 novembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 10 juillet 2017)

    transfert du siège social, transfert de l'établissement principal.

    BODACC B n° 20180211, annonce 603 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  2. 21 juillet 2017 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20170138, annonce 611 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.