SIFin
Active (Sirene)

F.S.C.

SIREN 833 457 666 · Supports juridiques de programmes · Valdahon

F.S.C. (sas, société par actions simplifiée), SIREN 833457666, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 28 octobre 2017. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Valdahon (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationF.S.C.
SIREN833 457 666
SIRET du siège833 457 666 00018
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création28 octobre 2017
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 30 mars 2019
Dernier traitement Sirene5 juin 2026
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleSupports juridiques de programmes (41.10D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Valdahon · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET833 457 666 00018
Adresse2 RUE DU PRELOT, 25800 VALDAHON
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (7)

  1. 7 juin 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260106, annonce 1157 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  2. 3 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250066, annonce 1162 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  3. 17 mai 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240095, annonce 1074 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  4. 18 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230116, annonce 846 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  5. 18 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20230116, annonce 845 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

  6. 23 juin 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

    BODACC B n° 20190119, annonce 407 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  7. 28 novembre 2017 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20170228, annonce 317 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.