SCCV DOUBS LYCEE
SIREN 833 612 310 · Supports juridiques de programmes · Pontarlier
SCCV DOUBS LYCEE (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 833612310, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 22 novembre 2017. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Pontarlier (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCCV DOUBS LYCEE |
|---|---|
| SIREN | 833 612 310 |
| SIRET du siège | 833 612 310 00015 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière de construction-vente (6541) |
| Date de création | 22 novembre 2017 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 22 novembre 2017 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Pontarlier · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 833 612 310 00015 |
|---|---|
| Adresse | LES EPINETTES, 11 RUE ARTHUR BOURDIN, 25300 PONTARLIER |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
4 avril 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'activité, la dénomination.
BODACC B n° 20190067, annonce 893 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
24 décembre 2017 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20170247, annonce 423 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- S2G · Besançon
- IMMO TIV · Morteau
- CRYS'IMMO · Houtaud
- SCCV VIOTTE 2 · Besançon
- SCCV VIOTTE 1 · Besançon
- BSI · Bonnay
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.