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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication de structures métalliques et de parties de structures » · Entreprises de la commune Chalezeule · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 5 avril 2026 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20260066, annonce 822 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 7 mai 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

   BODACC B n° 20200089, annonce 496 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

3. 1er mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-09-30

   BODACC C n° 20190043, annonce 238 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 6 avril 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-09-30

   BODACC C n° 20180063, annonce 314 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 24 mars 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-09-30

   BODACC C n° 20170024, annonce 2572 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 3 juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-09-30

   BODACC C n° 20160053, annonce 1669 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 10 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-09-30

   BODACC C n° 20150117, annonce 4048 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 2 juin 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-09-30

   BODACC C n° 20140031, annonce 3220 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 2 janvier 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-09-30

   BODACC C n° 20130001, annonce 3371 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 6 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120035, annonce 2121 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 3 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110001, annonce 2734 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 15 janvier 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100003, annonce 3144 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 28 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090033, annonce 2039 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 8 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080094, annonce 2800 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.