PEGASE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie » · Entreprises de la commune Bavilliers · Entreprises du département Territoire de Belfort

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 10 février 2026 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 3 février 2026)

   Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Novembre 2025, désignant liquidateur Maître Flavien MARCHAL 7, rue du Général Roussel - Résidence le Saint-Christophe - 90000 Belfort . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

   BODACC A n° 20260027, annonce 5566 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

2. 21 décembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 28 mars 2023)

   Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20230246, annonce 5053 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

3. 5 avril 2023 · Créations · Avis initial

   Création

   Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

   BODACC A n° 20230067, annonce 2729 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 33.20A) dans le département Territoire de Belfort, dans l'ordre du répertoire.

• PEGASE METAL · Petit-Croix
• HUBERT TREIBER ET SES ENFANTS · Valdoie
• PROMETAL INTERNATIONAL · Grandvillars
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• TSM 90 · Belfort

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.