P.R.A.M

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication d'autres outillages » · Entreprises de la commune Baume-les-Dames · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 21 mai 2023 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20230097, annonce 772 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 31 décembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

   BODACC B n° 20220255, annonce 513 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 25 novembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20220229, annonce 819 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 11 février 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20220030, annonce 1515 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 26 mars 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-06-30

   BODACC C n° 20210060, annonce 2544 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 25 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-06-30

   BODACC C n° 20200039, annonce 1225 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 22 janvier 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-06-30

   BODACC C n° 20190015, annonce 1342 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 22 janvier 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-06-30

   BODACC C n° 20190015, annonce 1341 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 10 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-06-30

   BODACC C n° 20160131, annonce 2836 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 12 mars 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-06-30

    BODACC C n° 20160028, annonce 2258 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 13 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-06-30

    BODACC C n° 20150031, annonce 2015 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 27 mars 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-06-30

    BODACC C n° 20140018, annonce 1586 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 2 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-06-30

    BODACC C n° 20130018, annonce 3134 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 23 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-06-30

    BODACC C n° 20120022, annonce 3238 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 21 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20110010, annonce 2842 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 22 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20090098, annonce 2144 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 10 décembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20080105, annonce 1934 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 22 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-06-30

    BODACC C n° 20080015, annonce 5258 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.