NOVOPARTS
SIREN 812 537 637 · Horlogerie · Sancey
NOVOPARTS (sas, société par actions simplifiée), SIREN 812537637, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 23 octobre 2023. Sa date de création déclarée est le 1er août 2015. Son activité principale déclarée est « Horlogerie » (code 26.52Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Sancey (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | NOVOPARTS |
|---|---|
| SIREN | 812 537 637 |
| SIRET du siège | 812 537 637 00017 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 1er août 2015 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 23 octobre 2023 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 18 juin 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Horlogerie (26.52Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 26.52Y — Horlogerie |
Toutes les entreprises de l'activité « Horlogerie » · Entreprises de la commune Sancey · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 812 537 637 00017 |
|---|---|
| Adresse | SANCEY-LE-GRAND, PL JEANNE D'ARC, 25430 SANCEY |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (5)
Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).
31 octobre 2023 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 4 octobre 2023)
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
BODACC A n° 20230210, annonce 2840 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
1er juillet 2020 · Procédures collectives · Avis initial
Dépôt de l'état des créances (événement du 26 juin 2020)
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
BODACC A n° 20200126, annonce 2936 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
13 mars 2019 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de conversion en liquidation judiciaire (événement du 6 mars 2019)
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon .
BODACC A n° 20190051, annonce 3221 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
16 janvier 2019 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire (événement du 9 janvier 2019)
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Décembre 2017 , désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
BODACC A n° 20190011, annonce 1843 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
8 juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-12-31
BODACC C n° 20170047, annonce 2070 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.