SIFin
Active (Sirene)

NORD IMPRIM

SIREN 337 529 499 · Autre imprimerie (labeur) · Steenvoorde

NORD IMPRIM (sas, société par actions simplifiée), SIREN 337529499, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er avril 1986. Son activité principale déclarée est « Autre imprimerie (labeur) » (code 18.12Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Steenvoorde (Nord). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 50 à 99 salariés (année 2024).

Identité

DénominationNORD IMPRIM
SIREN337 529 499
SIRET du siège337 529 499 00044
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création1er avril 1986
Catégorie d'entrepriseEntreprise de taille intermédiaire (ETI) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 26 avril 2021
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié50 à 99 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleAutre imprimerie (labeur) (18.12Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202518.12Y — Autres activités d’imprimerie

Toutes les entreprises de l'activité « Autre imprimerie (labeur) » · Entreprises de la commune Steenvoorde · Entreprises du département Nord

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET337 529 499 00044
Adresse4 ROUTE DE GODEWAERSVELDE, 59114 STEENVOORDE
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
337 529 499 00036Steenvoorde22.2C7 décembre 1988
337 529 499 00028Hazebrouck22.2C1er avril 1986

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/202412 mois*Complets8 919 101 €+6,7 %578 065 €717 537 €6,5 %Publics
31/12/202312 mois*Complets8 360 993 €-7,9 %231 947 €321 167 €2,8 %Publics
31/12/202212 mois*Complets9 078 740 €+16,8 %635 768 €822 778 €7,0 %Publics
31/12/202112 mois*Complets7 773 514 €+6,8 %197 259 €324 156 €2,5 %Publics
31/12/202012 mois*Complets7 278 556 €-23,7 %125 806 €445 973 €1,7 %Publics
31/12/201912 mois*Complets9 534 031 €+1,4 %650 978 €829 014 €6,8 %Publics
31/12/201812 mois*Complets9 401 211 €-2,1 %558 931 €1 157 137 €5,9 %Publics
31/12/201712 mois*Complets9 607 402 €+6,7 %562 090 €1 412 617 €5,9 %Publics
31/12/201612 mois*Complets9 006 024 €—479 699 €1 274 475 €5,3 %Publics
31/12/2015Non publiéeComplets9 572 675 €—742 985 €1 686 048 €7,8 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste31/12/2024
complet · 12 mois
31/12/2023
complet · 12 mois
31/12/2022
complet · 12 mois
31/12/2021
complet · 12 mois
31/12/2020
complet · 12 mois
Total du bilan7 232 391 €8 366 628 €8 528 227 €8 175 156 €8 238 375 €
Capitaux propres5 874 478 €7 222 815 €7 294 769 €6 995 599 €7 131 736 €
Capital social1 069 200 €1 500 000 €1 500 000 €1 500 000 €1 500 000 €
Emprunts et dettes financières————23 293 €
Disponibilités1 525 689 €1 669 631 €1 539 531 €1 754 634 €2 341 923 €
Stocks827 940 €686 997 €895 296 €642 650 €724 774 €
Créances clients2 566 667 €2 329 687 €2 622 203 €2 375 877 €1 617 755 €
Dettes fournisseurs703 238 €621 757 €550 346 €638 563 €591 210 €
Charges de personnel2 277 471 €2 154 813 €1 960 999 €1 994 313 €1 875 391 €
Impôts et taxes79 574 €78 563 €75 160 €75 885 €107 627 €
Charges financières24 923 €14 697 €8 692 €9 302 €9 025 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (25)

  1. 4 octobre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260190, annonce 3260 · Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque · annonce source

  2. 18 septembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250179, annonce 8564 · Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque · annonce source

  3. 22 septembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20240184, annonce 1154 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque · annonce source

  4. 12 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240177, annonce 4725 · Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque · annonce source

  5. 28 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230187, annonce 7800 · Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque · annonce source

  6. 21 septembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20230182, annonce 2075 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque · annonce source

  7. 23 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220121, annonce 5570 · Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque · annonce source

  8. 28 septembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210189, annonce 3796 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  9. 17 juin 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20210117, annonce 2001 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  10. 27 septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200188, annonce 2857 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  11. 12 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190176, annonce 5277 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  12. 23 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180154, annonce 3733 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  13. 26 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170098, annonce 1595 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  14. 17 février 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20170014, annonce 7688 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  15. 3 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150070, annonce 5530 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  16. 25 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140089, annonce 6719 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  17. 17 octobre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20130201, annonce 882 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  18. 28 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130057, annonce 8991 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  19. 24 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120077, annonce 5290 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  20. 9 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110056, annonce 7780 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  21. 24 août 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20110163, annonce 1308 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  22. 27 décembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100094, annonce 6148 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  23. 19 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090055, annonce 7027 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  24. 23 juillet 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090139, annonce 952 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source

  25. 6 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080065, annonce 1397 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'HAZEBROUCK · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 18.12Z) dans le département Nord, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (128)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié) — les 50 plus récents sur 128
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
22 juillet 2026FOURNITURE ET IMPRESSION SUR DIVERS SUPPORTS PAPIERCOMMUNE D'ANNECYMarché60 000 €
15 juillet 2026Prestations d'impression et de publications municipalesCOMMUNE DE LIBERCOURTMarché95 000 €
2 juillet 2026LOT 01 : IMPRESSION ET FACONNAGE DE DOCUMENTS MUNICIPAUXCOMMUNE DE SALON DE PROVENCEMarché60 000 €
15 juin 2026TRAVAUX D'IMPRESSION, DE FACONNAGE, DE RELIURE ET DE POSE DES SUPPORTS DE COMMUNICATIONSYNDICAT MIXTE CYCLADMarché70 000 € · 3 titulaires
13 mai 2026Impression du journal municipal et autres supportsCOMMUNE DAMMARTIN EN GOELEMarché50 000 € · 3 titulaires
17 avril 2026Impression et livraison du Journal d'Armentières - Journal d'Armentières mai, juin 2026COMMUNE D ARMENTIERESMarché2 456 €
1er avril 2026Prestations d'impression des supports de communicationCHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION NORMANDIEMarché240 000 €
19 mars 2026IMPRESSION PLANS-SETS CC DES VILLES SOEURSMarché2 213 €
16 mars 2026impressionCOMMUNE DE COUDEKERQUE BRANCHEMarché60 000 €
12 mars 2026Travaux d’impression et façonnage de supports de communication et d’éditions pour le Cerema. La présente consultation concerne le Département de la communication externe du Cerema (69) et l’ensemble des directions du Cerema situés en Métropole et en DROM COM (lot 1 uniquement). - Travaux d'impression et façonnage de supports de communicationCENTRE D'ETUDES ET D'EXPERTISE SUR LES RISQUES L'ENVIRONNEMENT LA MOBILITE ET L'AMENAGEMENTMarché600 000 €
6 mars 2026IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION PAPIER ET DIFFUSION DU JOURNAL MUNICIPAL - LOT 1 MAG SUPPLEMENT AU MAG GUIDE DES SERVICESCOMMUNE DE MONT SAINT AIGNANMarché220 000 €
3 mars 2026Impression de documents de communication: Lot 25.070: Impression de documents diversCOMMUNE DE TOURCOINGMarché200 000 €
2 mars 2026ACCORD CADRE DE GRAPHISME ET IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE L OTAB LOT 2 : IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATIONOFFICE DU TOURISME DE L'AGGLOMERATION DE BEAUVAISMarché168 454 € · 3 titulaires
26 février 20262026/7 - ACms - lot 1 Travaux impression support papierDEPARTEMENT DE LA CORREZEMarché280 000 € · 5 titulaires
23 février 2026IMPRESSION DOCUMENTS COMMUNICATION LOT 1COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLEMarché300 000 € · 3 titulaires
23 février 2026Impression de supports de communication de Golfe du Morbihan - Vannes agglomérationCA GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMERATIONMarché400 000 €
11 février 2026IMPRESSION FACONNAGE CONDITIONNEMENT ET LIVRAISONS DES SUPPORTS DE COMMUNICATION LOT 2MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLEMarché600 000 € · 3 titulaires
11 février 2026IMPRESSION FACONNAGE CONDITIONNEMENT ET LIVRAISONS DES SUPPORTS DE COMMUNICATION - LOT 2 IMPRESSION OFFSETCOMMUNE DE MONTPELLIERMarché600 000 € · 3 titulaires
29 janvier 2026IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION: Lot 2: BrochuresDEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNEMarché120 000 € · 3 titulaires
29 janvier 2026IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION: Lot 4: Documents diversDEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNEMarché80 000 € · 3 titulaires
29 janvier 2026IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION: Lot 1: DépliantsDEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNEMarché120 000 € · 3 titulaires
22 janvier 2026AffichesOPERA DE LILLEMarché40 000 €
30 décembre 2025Supports imprimés divers et de signalétique - Affiches, flyers, dépliants, cartons, cartesCC DU PAYS DE MORMALMarché75 000 €
30 décembre 2025Supports imprimés divers et de signalétique - Magazines, agendas et livretsCC DU PAYS DE MORMALMarché120 000 €
18 novembre 20252025/58 BROCHURES IMPRIMEES : PRESTATIONS REGULIERES ET/OU PONCTUELLESCOMMUNE DE SAINT OMERMarché100 000 €
18 novembre 2025CONCEPTION FOURNITURE ET LIVRAISON DE SUPPORTS DE COMMUNICATION IMPRIMES OU PERSONNALISESCOMMUNE DE SAINT OMERMarché150 000 € · 2 titulaires
17 novembre 2025Invitations, cartes pochettesCOMMUNE DE LA CIOTATMarché40 000 €
17 novembre 2025DépliantsCOMMUNE DE LA CIOTATMarché100 000 €
7 octobre 2025Imprimés administratifs : impression de papier sceau et imprimés divers selon modèles fournis par la ville de Grasse carnets avec ou sans souches, blocs, cartes, chemises, étiquettes, feuillets, registres, liasses… – Ville de Grasse - SERVICES D'IMPRESSIONCOMMUNE DE GRASSEMarché64 000 €
7 octobre 2025Imprimés administratifs : impression de papier sceau et imprimés divers selon modèles fournis par la ville de Grasse carnets avec ou sans souches, blocs, cartes, chemises, étiquettes, feuillets, registres, liasses… – CCAS - SERVICES D'IMPRESSIONS DIVERSES COMMUNE DE GRASSEMarché12 000 €
6 octobre 2025Documents de communication : impression de plaquettes publicitaires diverses (dépliants, brochures, affiches, tracts et flyers, cartons d’invitations…)– CCAS - SERVICES D'IMPRESSIONS DIVERSES (7 LOTS)COMMUNE DE GRASSEMarché1 500 €
6 octobre 2025Documents de communication : impression de plaquettes publicitaires diverses (dépliants, brochures, affiches, tracts et flyers, cartons d’invitations…) – Ville de Grasse - SERVICES D'IMPRESSIONS DIVERSES (7 LOTS)COMMUNE DE GRASSEMarché35 000 €
15 septembre 2025FOURNITURE ET IMPRESSION SUR DIVERS SUPPORTS PAPIERCOMMUNE D'ANNECYMarché60 000 €
25 août 2025SERVICES D'IMPRESSION POUR LA COMMUNE - RELANCE SUITE A PROCEDURE INFRUCTUEUSECOMMUNE DE ROQUEBRUNE SUR ARGENSMarché11 651 €
18 août 2025Lot 2 : Impression, façonnage et livraison de la revue municipale, la lettre du Maire et de documents divers COMMUNE DE MONTESSONMarché280 000 €
18 août 2025IMPRESSION FACONNAGE LIVRAISON REVUE MUNICIPALE LETTRE DU MAIRE ET DOCS DIVERSCOMMUNE DE MONTESSONMarché70 000 €
4 août 2025Prestations d'imprimerie et supports de communication - Impression de supports de communicationCOMMUNE DE PACEMarché45 000 €
28 juillet 202525S107AL1 - TRAVAUX D'IMPRESSION ET DE REPROGRAPHIE, FOURNITURE D'OBJETS ET CADEAUX PROMOTIONNELS ; Impression du journal municipal et/ou du journal communautaire (référence de consultation : 25S107A)ARDENNE METROPOLEMarché500 000 € · 4 titulaires
28 juillet 202525S107AL2 - TRAVAUX D'IMPRESSION ET DE REPROGRAPHIE, FOURNITURE D'OBJETS ET CADEAUX PROMOTIONNELS ; Impression de supports de communication administratifs et évènementiels (référence de consultation : 25S107A)ARDENNE METROPOLEMarché182 000 € · 4 titulaires
22 juillet 2025ACCORD-CADRE TRAVAUX D’IMPRESSION SUPPORTS PAPIERCOMMUNE D'ANNECYMarché520 000 € · 5 titulaires
9 juillet 2025LOT 2 : IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION ET DE CONCERTATIONTHONON AGGLOMERATIONMarché80 000 € · 4 titulaires
8 juillet 2025DE COMMUNICATION - FLYERS DEPLIANTS AFFICHES CHEMISES A RABATSCOMMUNE DE CLICHYMarché75 000 € · 3 titulaires
4 juillet 2025IMPRESSION DE DOCUMENTS DIVERS EN OFFSET ET NUMERIQUE - PRESTATIONS D'IMPRESSION DES DOCUMENTS DE COMMUNICATION DE LA VILLE DE GRANDE-SYNTHECOMMUNE DE GRANDE SYNTHEMarché304 000 €
4 juillet 2025PRESTATIONS IMPRESSION DOCUMENTS DE COMMUNICATION DE LA VILLE DE GRANDE SYNTHE LOT 2 IMPRESSION DE DOCUMENTS DIVERS EN OFFSET ET NUMERIQUECOMMUNE DE GRANDE SYNTHEMarché304 000 €
30 juin 2025IMPRIMES ADMINISTRATIFS ET IMPRIMES PUBLICITAIRESCA DU PAYS DE GRASSEMarché240 000 €
18 juin 2025Impression et livraison de documents de communication, fourniture et impression de matériels d'exposition - Reproduction et livraison de documents externesSYND MIXTE DES TRANSPORTS DU DOUAISISMarché22 000 €
11 juin 2025Prestation d'impression, de façonnage et de livraison des supports de communication de la Ville de Vincennes - Lot n°5 Brochures COMMUNE DE VINCENNESMarché120 000 €
11 juin 2025Prestation d'impression, de façonnage et de livraison des supports de communication de la Ville de Vincennes - Lot n°4 Dépliants COMMUNE DE VINCENNESMarché96 000 €
9 juin 2025TRAVAUX D'IMPRESSION ET DE MAQUETEEAGE DU JOURNAL MUNICIPAL ET AUTRES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA VILLECOMMUNE DE LE PORT MARLYMarché40 000 €
3 juin 2025Prestations d'impression off-set des documents et supports de communicationPLAINE COMMUNEMarché3 600 000 € · 2 titulaires

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 128 marchés) : 14 024 143 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.