MRM PROCESS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Mécanique industrielle » · Entreprises de la commune Luxeuil-les-Bains · Entreprises du département Haute-Saône

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 26 décembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-07-31

   BODACC C n° 20250248, annonce 7970 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

2. 14 août 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er octobre 2001)

   Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20240157, annonce 1005 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

3. 6 septembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur le capital.

   BODACC B n° 20230171, annonce 1294 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

4. 13 août 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.

   BODACC B n° 20230155, annonce 1273 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

5. 29 mars 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-07-31

   BODACC C n° 20230062, annonce 1951 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source

6. 10 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-09-30

   BODACC C n° 20120020, annonce 7128 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

7. 3 juin 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2009-09-30

   BODACC C n° 20100032, annonce 5885 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

8. 17 novembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20090221, annonce 1362 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

9. 29 septembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur le capital

   BODACC B n° 20090187, annonce 818 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

10. 13 février 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20090014, annonce 2488 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE · annonce source

11. 15 octobre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    transfert du siège social et de l'établissement principal (ancienne adresse : 70800 Jasney, route de Melincourt), le 30/08/2008

    BODACC B n° 20080187, annonce 1273 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE · annonce source

12. 19 juillet 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-06-30

    BODACC C n° 20080046, annonce 3148 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 25.62B) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

• DAVID PROJEAN INDUSTRIE · Arc-lès-Gray
• ETABLISSEMENTS SIRI · Port-sur-Saône
• B.F.T.N. · Villersexel
• FAMECA FRANCHE-COMTE · Conflans-sur-Lanterne
• IFOD · Rioz
• M.O.P. MECANIQUE · Champagney

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.