MODUL-SYSTEM SA

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication de carrosseries et remorques » · Entreprises de la commune Bussy-Saint-Georges · Entreprises du département Seine-et-Marne

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 23 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260182, annonce 2399 · Greffe du Tribunal de Commerce de meaux · annonce source

2. 24 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250140, annonce 7652 · Greffe du Tribunal de Commerce de meaux · annonce source

3. 3 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240192, annonce 13334 · Greffe du Tribunal de Commerce de meaux · annonce source

4. 9 avril 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20240070, annonce 2834 · Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux · annonce source

5. 22 mars 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20240058, annonce 1700 · Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux · annonce source

6. 21 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230246, annonce 9594 · Greffe du Tribunal de Commerce de meaux · annonce source

7. 29 septembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220189, annonce 9296 · Greffe du Tribunal de Commerce de meaux · annonce source

8. 1er septembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210170, annonce 4227 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

9. 1er octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200191, annonce 7097 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

10. 9 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190153, annonce 5960 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

11. 9 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180145, annonce 23919 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

12. 7 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170073, annonce 9774 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

13. 16 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160082, annonce 9002 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

14. 22 janvier 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20160007, annonce 7350 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

15. 25 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140089, annonce 11790 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

16. 20 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130085, annonce 10234 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

17. 25 novembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur le capital (augmentation)

    BODACC B n° 20120228, annonce 1519 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

18. 24 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120077, annonce 14030 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

19. 23 octobre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue l'administration

    BODACC B n° 20120205, annonce 1686 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

20. 15 octobre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110071, annonce 10320 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

21. 19 novembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 22 août 1991)

    Transfert du siège et de l'établissement principal avec création ancienne adresse 1 à 3 rue des Campanules Bat B 77185 Lognes

    BODACC B n° 20100224, annonce 1911 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

22. 2 octobre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090074, annonce 8203 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

23. 30 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080078, annonce 5948 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 29.20Z) dans le département Seine-et-Marne, dans l'ordre du répertoire.

• ETUDES CONCEPTIONS CHAUDRONNERIE · La Chapelle-la-Reine
• ARMOBIL · Roissy-en-Brie
• KIT'AVU AMENAGEMENT VEHICULES UTILITAIRE · Roissy-en-Brie
• KLUBB FRANCE · Ferrières-en-Brie
• OPTIMA · Émerainville
• L'EQUIPEMENTIER - 77 · Pringy

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.