Cessée (Sirene)

MICHEL SPADA

SIREN 382 366 086 · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement · Verfeil

MICHEL SPADA (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 382366086, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 mars 2009. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 1991. Son activité principale déclarée est « Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement » (code 31.09B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Verfeil (Haute-Garonne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	MICHEL SPADA
SIREN	382 366 086
SIRET du siège	382 366 086 00017
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er juillet 1991

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 mars 2009
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (31.09B)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement » · Entreprises de la commune Verfeil · Entreprises du département Haute-Garonne

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	382 366 086 00017
Adresse	LD SOULEILHA D'EN AJOURDOU, 31590 VERFEIL
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

8 novembre 2009 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20090216, annonce 480 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
16 avril 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution anticipée de la société. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20080066, annonce 217 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
13 janvier 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-06-30
BODACC C n° 20080001, annonce 1522 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.