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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication d'autres outillages » · Entreprises de la commune Frambouhans · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 15 février 2017 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20170032, annonce 1627 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

2. 4 janvier 2017 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Dissolution de la société suite à réunion de toutes les parts ou actions en une seule main

   BODACC B n° 20170002, annonce 994 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

3. 23 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-03-31

   BODACC C n° 20160125, annonce 9198 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

4. 12 février 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-03-31

   BODACC C n° 20160019, annonce 9321 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

5. 13 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-03-31

   BODACC C n° 20140094, annonce 16726 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

6. 14 mai 2014 · Immatriculations · Avis initial

   Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

   BODACC A n° 20140092, annonce 1189 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 2 décembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-03-31

   BODACC C n° 20130088, annonce 3169 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 25 février 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-03-31

   BODACC C n° 20130011, annonce 3594 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 26 février 2012 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur la dénomination, l'administration

   BODACC B n° 20120040, annonce 762 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 27 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20120006, annonce 2862 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 2 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-03-31

    BODACC C n° 20110022, annonce 2676 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 10 mars 2011 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale

    BODACC A n° 20110049, annonce 376 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 4 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20100007, annonce 3103 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 10 décembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-03-31

    BODACC C n° 20080105, annonce 2040 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 7 février 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-03-31

    BODACC C n° 20080006, annonce 2583 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.