LES MOTS DOUX

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires » · Entreprises de la commune Loray · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 30 octobre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2026-06-30

   BODACC C n° 20260209, annonce 826 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 20 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-06-30

   BODACC C n° 20260180, annonce 2082 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 2 juillet 2026 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte en date du 19/06/2026 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement Landes le 25/06/2026 sous le numéro Dossier 2026 00023193 référence 4004P01 2026A01146 Adresse de l'ancien propriétaire: 12 Rue des Libellules 40230 Tosse

   Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

   BODACC A n° 20260124, annonce 887 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dax · annonce source

4. 23 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-06-30

   BODACC C n° 20250204, annonce 1611 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 11 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20240198, annonce 606 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 16 février 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20230033, annonce 1260 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

7. 6 novembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20220216, annonce 1509 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

8. 2 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-06-30

   BODACC C n° 20210086, annonce 759 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 26 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-06-30

   BODACC C n° 20200040, annonce 622 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 7 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-06-30

    BODACC C n° 20190027, annonce 1474 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 32.13Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• ADIDOS · Besançon
• JEAN-LOUIS BURDET SAS · Damprichard
• BRADEMONT SAS · Les Fins
• MIRINOR · Damprichard
• LA FABRIK DE MANA · Pontarlier