Active (Sirene)

LE TOURET DECO

SIREN 498 376 243 · Horlogerie · Les Combes

LE TOURET DECO (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 498376243, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 2007. Son activité principale déclarée est « Horlogerie » (code 26.52Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Les Combes (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	LE TOURET DECO
SIREN	498 376 243
SIRET du siège	498 376 243 00016
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er juillet 2007

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	Horlogerie (26.52Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Horlogerie » · Entreprises de la commune Les Combes · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	498 376 243 00016
Adresse	13 IMPASSE DU CHAZAL, 25500 LES COMBES
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (6)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

5 mars 2015 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 15 avril 2015)
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
BODACC A n° 20150085, annonce 1611 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
29 avril 2014 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 14 avril 2014)
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
BODACC A n° 20140083, annonce 1931 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
11 août 2013 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20130154, annonce 770 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
10 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100059, annonce 5619 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
26 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090059, annonce 5481 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
19 août 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080057, annonce 3561 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.