Cessée (Sirene)

LE MOULIN

SIREN 493 403 208 · Débits de boissons · Métabief

LE MOULIN (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 493403208, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 juin 2009. Sa date de création déclarée est le 7 décembre 2006. Son activité principale déclarée est « Débits de boissons » (code 56.30Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Métabief (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	LE MOULIN
SIREN	493 403 208
SIRET du siège	493 403 208 00017
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	7 décembre 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 30 juin 2009
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Débits de boissons (56.30Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Débits de boissons » · Entreprises de la commune Métabief · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	493 403 208 00017
Adresse	36 RUE DU VILLAGE, 25370 METABIEF
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

11 septembre 2009 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20090175, annonce 642 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
24 février 2009 · Ventes et cessions · Avis initial
Vente ou cession
Achat d'un fonds par une personne physique (insertion provisoire)
BODACC A n° 20090038, annonce 131 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
16 novembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
BODACC B n° 20080209, annonce 925 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
8 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-09-30
BODACC C n° 20080094, annonce 2833 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.