LE CAP
SIREN 478 646 326 · Débits de boissons · Rombas
LE CAP (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 478646326, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 16 novembre 2015. Sa date de création déclarée est le 15 septembre 2004. Son activité principale déclarée est « Débits de boissons » (code 56.30Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Rombas (Moselle). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | LE CAP |
|---|---|
| SIREN | 478 646 326 |
| SIRET du siège | 478 646 326 00015 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 15 septembre 2004 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 16 novembre 2015 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Débits de boissons (56.30Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Débits de boissons » · Entreprises de la commune Rombas · Entreprises du département Moselle
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 478 646 326 00015 |
|---|---|
| Adresse | ENTREE A, 15 RUE RAYMOND MONDON, 57120 ROMBAS |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (6)
12 janvier 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160007, annonce 1310 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source
31 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-09-30
BODACC C n° 20090103, annonce 252 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source
9 avril 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution ; siège de la liquidation et pour la correspondance : 16, rue de la Forêt, 57120 Rombas ; date d'effet : 22/02/2008
BODACC B n° 20090070, annonce 756 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source
31 mars 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-09-30
BODACC C n° 20090022, annonce 413 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source
9 août 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2006-09-30
BODACC C n° 20080052, annonce 808 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source
22 février 2008 · Ventes et cessions · Avis initial
Vente ou cession
Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
BODACC A n° 20080032, annonce 1258 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.