LA TERRASSE SUR LOUE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Débits de boissons » · Entreprises de la commune Ornans · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 29 septembre 2023 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte en date du 05/05/2023 enregistré au SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENREGISTREMENT le 12/05/2023 sous le numéro Dossier 2023 00015162 référence 2504P01 2023 n 00659 Adresse de l'ancien propriétaire: 14 Rue Pierre Vernier 25290 Ornans

   Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

   BODACC A n° 20230188, annonce 251 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 26 juillet 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

   BODACC B n° 20230142, annonce 473 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 7 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-11-30

   BODACC C n° 20230089, annonce 2378 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 1er juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-11-30

   BODACC C n° 20220106, annonce 788 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 3 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-11-30

   BODACC C n° 20210149, annonce 1558 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 19 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-11-30

   BODACC C n° 20210097, annonce 1060 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 2 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-11-30

   BODACC C n° 20190125, annonce 1847 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 14 avril 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20190074, annonce 683 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 21 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-11-30

   BODACC C n° 20180239, annonce 627 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 24 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-11-30

    BODACC C n° 20170084, annonce 2678 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 25 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-11-30

    BODACC C n° 20160088, annonce 2487 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 10 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-11-30

    BODACC C n° 20150117, annonce 4137 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 30 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-11-30

    BODACC C n° 20140025, annonce 2190 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 31 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-11-30

    BODACC C n° 20130046, annonce 4681 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 21 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-11-30

    BODACC C n° 20120040, annonce 3991 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 27 juin 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-11-30

    BODACC C n° 20110034, annonce 3593 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 30 avril 2009 · Ventes et cessions · Avis initial

    Mise en activité de la société

    Mise en activité d'une société suite à achat

    BODACC A n° 20090084, annonce 239 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 16 avril 2009 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20090074, annonce 307 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 16 avril 2009 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

    BODACC A n° 20090074, annonce 288 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.