Cessée (Sirene)

LA MASURE

SIREN 521 406 231 · Restauration traditionnelle · Arc-sous-Cicon

LA MASURE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 521406231, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 octobre 2016. Sa date de création déclarée est le 17 mars 2010. Son activité principale déclarée est « Restauration traditionnelle » (code 56.10A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Arc-sous-Cicon (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	LA MASURE
SIREN	521 406 231
SIRET du siège	521 406 231 00014
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	17 mars 2010

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 octobre 2016
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Restauration traditionnelle (56.10A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Restauration traditionnelle » · Entreprises de la commune Arc-sous-Cicon · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	521 406 231 00014
Adresse	32 GRANDE RUE, 25520 ARC-SOUS-CICON
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (8)

7 février 2017 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20170026, annonce 1182 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
26 septembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-03-31
BODACC C n° 20160102, annonce 3848 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
12 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-03-31
BODACC C n° 20150128, annonce 2920 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
4 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-03-31
BODACC C n° 20140083, annonce 4447 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
20 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-03-31
BODACC C n° 20130085, annonce 2151 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
8 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-03-31
BODACC C n° 20120089, annonce 2420 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
20 décembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-03-31
BODACC C n° 20110091, annonce 3224 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
29 avril 2010 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20100083, annonce 446 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.