SIFin
Cessée (Sirene)

L'ATELIER DE CECILE

SIREN 438 246 340 · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement · Ornans

L'ATELIER DE CECILE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 438246340, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 janvier 2014. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 2001. Son activité principale déclarée est « Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement » (code 31.09B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ornans (Doubs). Le répertoire recense 4 établissements, dont 0 actif.

L'essentiel

Activité déclaréeFabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (31.09B)
Établissements0 établissement actif sur 4
Dernier événement officiel9 avril 2014 · Radiations (BODACC)

Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.

Identité

DénominationL'ATELIER DE CECILE
SIREN438 246 340
SIRET du siège438 246 340 00048
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création1er juillet 2001

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 31 janvier 2014
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principaleFabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (31.09B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement » · Entreprises de la commune Ornans · Entreprises du département Doubs

Établissements (4)

0 actif

Siège

SIRET438 246 340 00048
Adresse6 RUE CANTLEY, 25290 ORNANS
ÉtatFermé
Établissements fermés (3)
SIRETCommuneActivitéCréation
438 246 340 00030Ornans31.09B1er avril 2005
438 246 340 00022Ornans36.6E1er janvier 2003
438 246 340 00014Scey-Maisières36.6E1er juillet 2001

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (8)

  1. 9 avril 2014 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20140070, annonce 934 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  2. 28 février 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-06-30

    BODACC C n° 20140013, annonce 2222 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  3. 14 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-06-30

    BODACC C n° 20130074, annonce 4088 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  4. 28 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-06-30

    BODACC C n° 20120054, annonce 3021 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  5. 2 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20110022, annonce 2653 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  6. 4 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20100007, annonce 3076 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  7. 25 février 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20090016, annonce 2195 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  8. 22 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-06-30

    BODACC C n° 20080015, annonce 5390 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.