SIFin
Active (Sirene)

L'ARTESIENNE

SIREN 367 200 458 · Autre imprimerie (labeur) · Liévin

L'ARTESIENNE (sa coopérative de production (scop) à conseil d'administration), SIREN 367200458, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1967. Son activité principale déclarée est « Autre imprimerie (labeur) » (code 18.12Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Liévin (Pas-de-Calais). Le répertoire recense 3 établissements, dont 2 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 50 à 99 salariés (année 2024).

Identité

DénominationL'ARTESIENNE
SIREN367 200 458
SIRET du siège367 200 458 00027
Catégorie juridiqueSA coopérative de production (SCOP) à conseil d'administration (5558)
Date de création1er janvier 1967
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 23 juin 2023
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié50 à 99 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleAutre imprimerie (labeur) (18.12Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202518.12Y — Autres activités d’imprimerie

Toutes les entreprises de l'activité « Autre imprimerie (labeur) » · Entreprises de la commune Liévin · Entreprises du département Pas-de-Calais

Établissements (3)

2 actifs

Siège

SIRET367 200 458 00027
AdresseZI DE L'ALOUETTE, RUE FRANCOIS JACOB, 62800 LIEVIN
ÉtatActif
Établissements actifs (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
367 200 458 00043Paris 18e Arrondissement18.12Z1er janvier 2015
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
367 200 458 00035Lille18.12Z1er octobre 1995

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/2025Non publiéeCompletsConfidentiel—-798 751 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/2023Non publiéeCompletsConfidentiel—-1 166 626 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/201812 mois*Complets8 075 585 €-3,6 %-197 505 €-187 032 €-2,4 %Publics
31/12/201712 mois*Complets8 376 961 €—-94 948 €132 554 €-1,1 %Publics
31/12/2016Non publiéeComplets8 570 759 €—83 218 €314 637 €1,0 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Annonces officielles (39)

  1. 21 août 2026 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20260159, annonce 813 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras · annonce source

  2. 9 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260129, annonce 10889 · Greffe du Tribunal de Commerce d'arras · annonce source

  3. 9 décembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20250236, annonce 2394 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras · annonce source

  4. 18 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250221, annonce 5780 · Greffe du Tribunal de Commerce d'arras · annonce source

  5. 11 novembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20250217, annonce 3268 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras · annonce source

  6. 15 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240179, annonce 4027 · Greffe du Tribunal de Commerce d'arras · annonce source

  7. 15 septembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20240179, annonce 1459 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras · annonce source

  8. 20 juillet 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20230138, annonce 1296 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras · annonce source

  9. 19 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230137, annonce 4390 · Greffe du Tribunal de Commerce d'arras · annonce source

  10. 2 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220148, annonce 5438 · Greffe du Tribunal de Commerce d'arras · annonce source

  11. 15 juillet 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20220136, annonce 2038 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras · annonce source

  12. 23 décembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210249, annonce 1880 · Greffe du Tribunal de Commerce d'arras · annonce source

  13. 19 septembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

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    BODACC B n° 20210183, annonce 2239 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  14. 12 janvier 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20210007, annonce 4858 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  15. 16 juin 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20200115, annonce 1413 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  16. 28 février 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

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    BODACC B n° 20200042, annonce 902 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  17. 28 février 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

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    BODACC B n° 20200042, annonce 901 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  18. 5 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190171, annonce 7355 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  19. 2 août 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20190148, annonce 1037 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  20. 25 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180134, annonce 3473 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  21. 10 octobre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170102, annonce 3696 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  22. 9 août 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20170151, annonce 463 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  23. 17 août 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160160, annonce 775 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  24. 3 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160076, annonce 6233 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  25. 4 novembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20150212, annonce 1646 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  26. 6 octobre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150102, annonce 5883 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  27. 20 septembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20150180, annonce 682 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  28. 27 août 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20140163, annonce 1486 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  29. 20 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140057, annonce 6241 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  30. 27 septembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130071, annonce 8587 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  31. 5 octobre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120193, annonce 919 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  32. 9 mars 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120049, annonce 1604 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  33. 9 mars 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120049, annonce 1603 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  34. 9 mars 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120049, annonce 1601 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  35. 26 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110083, annonce 8018 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  36. 14 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20110009, annonce 5948 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  37. 6 novembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090082, annonce 5014 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS · annonce source

  38. 28 janvier 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20090009, annonce 1228 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉTHUNE · annonce source

  39. 14 novembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification sur l'administration, le 27/06/2008

    BODACC B n° 20080208, annonce 1105 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉTHUNE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 18.12Z) dans le département Pas-de-Calais, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (40)

Marchés dont l'entreprise est titulaire (identifiant SIRET publié)
NotificationObjetAcheteurNatureMontant notifié
17 juin 2026IMPRESSION DES DIFFERENTS SUPPORTS DE COMMUNICATIONS - LOT 1COMMUNE DE BEUVRAGESMarché40 000 €
9 avril 2026Impression avec fourniture du papier, façonnage, conditionnement et livraison de cartes postales, de dépliants de cartes postales détachables, de marque-pages, dépliants d’aide à la visite, documents d’appel et autres produits imprimés par le Centre des monuments nationaux, hors livresCENTRE DES MONUMENTS NATIONAUXMarché4 000 000 €
10 mars 2026Fourniture de supports, réalisation de divers travaux d’impressions et copies d’examens répondant aux besoins des services et composantes de l’Université de Lille - Fourniture de supports et réalisation de divers travaux d’impression pour l’Université de Lille qui ne peuvent-être réalisés à l’imprimerie centraleUNIVERSITE DE LILLEMarché600 000 €
6 mars 2026Lot 1 : impression et livraison du magazine intercommunal "Notre Pays"COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTEMarché54 000 €
6 mars 2026Lot 2 : impression et livraison de documents de communication divers (livrets, magazines)COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTEMarché80 000 €
13 février 2026Impression avec fourniture du papier, façonnage, conditionnement et livraison des dépliants d'aide à la visite de la Direction du développement culturel et des publicsCENTRE DES MONUMENTS NATIONAUXMarché51 181 €
11 février 2026Impression, façonnage et livraison des supports de communication pour l’office de tourisme communautaire de Haut-Léon CommunautéCC HAUT-LEON COMMUNAUTEMarché4 184 €
3 février 2026Impression des dépliants CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUXMarché68 472 €
9 janvier 2026Services d'impressions: Lot 2: ARTE France DCOM-2025-3 LOT n°2ARTE FRANCEMarché200 000 € · 2 titulaires
7 janvier 20262025A008 LOT1 IMPRESSION FACONNAGE MAGAZINE MUNICIPALCOMMUNE DE LIEVINMarché360 000 €
7 janvier 2026Impression / façonnage du magazine municipal - 2025A008-Impression et façonnage de supports de communicationCOMMUNE DE LIEVINMarché360 000 €
23 décembre 2025Impression supports papier offset et numériqueGRAND PARIS GRAND ESTMarché60 000 €
28 octobre 2025PRESTATIONS D'IMPRESSION POUR LA REGION CENTRE VAL DE LOIREREGION CENTRE-VAL DE LOIREMarché160 000 € · 3 titulaires
27 octobre 2025PRESTATIONS D'IMPRESSION POUR LA REGION CENTRE VAL DE LOIREREGION CENTRE-VAL DE LOIREMarché240 000 € · 3 titulaires
29 août 2025Prestations de reprographie Lot 2 Supports de communicationCENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNESMarché542 880 €
28 juillet 202525S107AL1 - TRAVAUX D'IMPRESSION ET DE REPROGRAPHIE, FOURNITURE D'OBJETS ET CADEAUX PROMOTIONNELS ; Impression du journal municipal et/ou du journal communautaire (référence de consultation : 25S107A)ARDENNE METROPOLEMarché500 000 € · 4 titulaires
28 juillet 202525S107AL2 - TRAVAUX D'IMPRESSION ET DE REPROGRAPHIE, FOURNITURE D'OBJETS ET CADEAUX PROMOTIONNELS ; Impression de supports de communication administratifs et évènementiels (référence de consultation : 25S107A)ARDENNE METROPOLEMarché182 000 € · 4 titulaires
17 juin 2025Accord cadre multi-attributaire pour l'impression de documents de communicationSYNDICAT MIXTE ESPACES DEPARTEMENTAUX NATURELS 62Marché25 000 €
21 mai 2025La présente procédure a pour objet l’impression et le façonnage des ouvrages pour la Bibliothèque nationale de France, précisément des ouvrages du Centre national de la littérature pour la jeunesse (Direction des collections – Département Littérature et Art). Les prestations portent sur : - Ouvrages scientifiques de références et monographies moyenne diffusion en noir en blanc ou couleurs de haute qualité - Publications périodiques en moyenne diffusion et quadrichromie de haute qualitéBIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCEMarché40 000 €
15 mai 2025accords-cadres pour des prestations d'impressions pour la Ville et la Communauté Urbaine d'Alençon.COMMUNE DE ALENCONMarché130 000 € · 4 titulaires
7 mars 2025IMPRESSION PLANS-SETS CC DES VILLES SOEURSMarché2 054 €
26 février 2025Marché subséquent pour l'impression des dépliants -Fourniture de papier, impression, façonnage, conditionnement et transport de diverses publications du Centre des monuments nationauxCENTRE DES MONUMENTS NATIONAUXMarché66 732 €
20 janvier 2025Lot 1 - Impression, façonnage, livraison – magazine mensuel – carte de vœux et autres publications - Impression des publications municipales et autres documents de la villeCOMMUNE D'AUBYMarché80 000 €
23 décembre 2024Impression, façonnage et livraison des supports de communication pour l’office de tourisme communautaire de Haut-Léon CommunautéCC HAUT-LEON COMMUNAUTEMarché2 758 €
14 novembre 2024Marché subséquent pour l’impression, façonnage et livraison du dépliant sur la cathédrale de Saint Pol de Léon de l’office de tourisme communautaire de Haut-Léon Communauté. (Accord Cadre multi-attributaires à marchés subséquents et à bons de commande de prestations de services n°2023-11-01)CC HAUT-LEON COMMUNAUTEMarché618 €
1er octobre 2024IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR L'UGECAM HAUTS-DE-FRANCE Accord-Cadre MULTI-ATTRIBUTAIREUGECAM HAUTS DE FRANCEMarché85 356 €
3 juin 2024Impression de la Carte de DestinationCC DES VILLES SOEURSMarché2 626 €
4 avril 2024Marché subséquent Fourniture de papier, impression, façonnage, conditionnement et transport de diverses publications du Centre des monuments nationaux - LOT 2CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUXMarché81 848 €
2 avril 2024Marché subséquent pour l’impression, façonnage et livraison la carte vélo du territoire et du circuit patrimoine de l’office de tourisme communautaire de Haut-Léon CommunautéCC HAUT-LEON COMMUNAUTEMarché1 394 €
28 mars 2024impression et livraison de documents de communication divers (livrets, magazines…) - Impression et livraison de documents de communicationCOMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTEMarché60 000 € · 3 titulaires
28 mars 2024impression et livraison de documents signalétiques (enseignes, PLV, marquage véhicule, bâches…). - Impression et livraison de documents de communicationCOMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTEMarché60 000 € · 3 titulaires
28 mars 2024Lot 1 : Impression et livraison du magazine intercommunal « Notre Pays »COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTEMarché54 000 €
28 mars 2024Lot 2 : Impression été livraison de documents de communication divers (livrets, magazines…)COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTEMarché60 000 € · 3 titulaires
28 mars 2024Lot 3 : Impression et livraison de documents signalétiques (enseignes, PLV, marquage véhicule, bâches…)COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTEMarché60 000 € · 3 titulaires
12 mars 2024Impression, façonnage, conditionnement et livraison des supports de communication et d'information de la Communauté d'Agglomération de Lens-LiévinCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVINMarché760 000 € · 3 titulaires
20 février 2024Impression et distribution du journal de l'agglomération de la Communauté d'Agglomération de Lens-LiévinCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVINMarché199 590 €
31 janvier 2024Impression de supports de communicationCC DES VILLES SOEURSMarché75 000 € · 3 titulaires
8 janvier 2024IMPRESSIONS NUMERIQUES SUR PETITS FORMATSGRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUEMarché150 000 € · 4 titulaires
29 juin 2023IMPRESSIONS DE TRIOVALTRINOVALMarché89 000 € · 3 titulaires
14 décembre 2021IMPRESSION FACONNAGE DU MAGAZINE LIEVINOISCOMMUNE DE LIEVINMarché400 000 €

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 40 marchés) : 7 262 693 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.